du projet de proposition, lorsquil est disponible
La Chine publie un projet de proposition sur l'assurance maternité
Si elle est rejetée, le projet de proposition doit examiner les objections et les contre-propositions pour créer un nouveau projet de proposition pour un autre vote.
Politico a d'abord signalé l'existence du projet de proposition.
Le projet de proposition de la NBA pourrait réduire l'éligibilité à 18 ans
le cas échéant, un projet de décision ou de proposition
b) le cas échéant, un projet de décision ou de proposition;
déposer une proposition de loi contenant de dispositions
La Commission européenne doit désormais réexaminer sa proposition de règlement.
Les lettres ont été obtenues par l’ONG Knowledge Ecology International.
Initiative populaire déposée sous la forme d’un projet rédigé
En juillet 2019, un nouveau projet complémentaire est présenté.
c. Initiative populaire revêtant la forme d’une proposition
Définition d’un projet de recherche, choix des méthodes d'investigation pertinentes.
Un premier agenda proposait juillet comme date limite.
Malheureusement, aucun ne se trouve actuellement dans la proposition de loi de M. Sapin.
le projet de marquage administratif des services en ligne [3] ;
Signature d’un nouvel accord entre auteurs et éditeurs
La proposition de directive sur les droits contractuels des consommateurs
Dan Larimer publie un projet de nouvelle constitution EOS
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод