prévoyant des mesures spéciales en vue de favoriser l'élevage des vers à soie

En conséquence, il y a lieu de prévoir des dispositions particulières.

fixant les conditions particulières dimportation des produits de la pêche en provenance dAlgérie

fixant les conditions particulières dimportation des produits de la pêche en provenance de la Grenade

fixant les conditions particulières dimportation des produits de la pêche en provenance des Bahamas

fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche en provenance dArabie saoudite

fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche en provenance dEl Salvador

fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche en provenance de Hong Kong

fixant les conditions particulières d'importation des produits de la pêche en provenance d'Antigua-et-Barbuda

fixant des conditions particulières en ce qui concerne la présence d'Avena fatua dans les semences de céréales

Il est nécessaire de prévoir des dispositions particulières qui répondent aux caractéristiques propres des législations nationales pour faciliter l'application des règles de coordination.

fixant les règles spécifiques applicables à l'importation de riz Basmati et un système de contrôle transitoire pour la détermination de leur origine

Certaines familles passent une robe de baptême longue, blanche de génération en génération.

Néanmoins, il prévoit des dispositions particulières pour les installations aquacoles fermées.

Voyez le tout dernier knock-out de premier ministre Justin Trudeau!