Les marchés de services de recherche et de développement dans le domaine de la sécurité des billets ne comprennent pas les marchés concernant la phase dimpression pilote des billets en euros.

Contrats de recherche et de développement passés avec les universités et les collèges (voir 10.40 Contrats de recherche et de développement passés avec les universités et les collèges);

Contrats de recherche et de développement -- Pays de l'Union européenne

les contrats de non divulgation, de recherche et développement,

soutien à des contrats de conservation et de développement à Madagascar.

dépassements de coûts à l'égard de contrats antérieurs d'élaboration à prix ferme.

10.40 - Contrats de recherche et de développement passés avec les universités et les collèges

Montage de contrats de promotion immobilière (promoteur-propriétaire)

C’est en réalité une formule assez courante, en particulier dans les contrats d’exportation.

La France aura la priorité dans les contrats de développements en Libye

10.40 Contrats de recherche et de développement passés avec les universités et les collèges

des contrats pour la recherche et le développement (contrats de service, contrats de recherche clinique et fondamentale, accords de collaboration, accords de transfert de matériel, contrats de confidentialité, ententes de non-concurrence)

Nous disposons dans ce cas de contrats d’exploitation spécifiques que nous concluons avec des clients sélectionnés.

Dans des cas particuliers, nous avons des contrats de développement avec des clients sélectionnés.

Nous avons révisé au-delà de 2 000 contrats de recherche et développement pour nos divers clients