Comité du cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle
L'appel à proposition sur la coopération communautaire contre la pollution marine accidentelle ou intentionnelle
2.1 Le cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle
établissant un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle
L'appel à proposition sur la coopération communautaire contre la pollution marine accidentelle ou intentionnelle
Appel à proposition dans le domaine de la coopération communautaire contre la pollution marine accidentelle ou intentionnelle.
L'Union européenne établit un cadre communautaire de coopération entre les États membres dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle.
S'assurer de la tenue à jour de la documentation nationale destinée à alimenter le cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle.
2000, p. 1 Définition d'un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle.
...et le cadre communautaire de cooperation dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle?
L'Union européenne établit un cadre communautaire de coopération entre les États membres dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle.
2000, p. 1 Définition d'un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle.
L'Union européenne établit un cadre communautaire de coopération entre les États membres dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle.
L'Union européenne établit un cadre communautaire de coopération entre les États membres dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle.
Une version provisoire de la position commune du Conseil des Communautés européennes établissant un cadre communautaire de coopération dans le domaine de la pollution marine accidentelle ou intentionnelle est désormais disponible.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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