LA DÉCISION D'OUVERTURE DE LA PROCÉDURE CONCERNANT EBS

de lessai final et de la décision concernant la remise en service

Le module de fonction de distribution/décision de politique fournit une décision d'autorisation en ce qui concerne les règles PCC.

prendre toute décision concernant lorganisation du comité pour T2S

Puis on prend une décision quant à l'autorisation de transaction.

na pas encore pris de décision en ce qui concerne le droit aux prestations.

prendre toute décision concernant lorganisation du comité pour le programme T2S

La Slovénie a soutenu que le gouvernement n'avait adopté aucune décision de recapitalisation d'Elan.

Projets indépendants : La décision prise au sujet d’un projet donné n’influe pas sur la décision prise au sujet d’un autre projet.

Projets indépendants : La décision prise au sujet d’un projet donné n’influe pas sur la décision prise au sujet d’un autre projet. .

Exemples permettant de prendre une décision concernant l'incorporation mutuelle de deux fonctions

d'administration pour ce qui concerne la déclaration de dividendes.

La propriété géophysique est utilisée pour prendre une décision concernant le forage d'un puits.

La décision de l'AMP concernant votre demande d'autorisation est une décision administrative.

Prendre des décisions éclairées en matière d’assurance.