Indiquer la date dexpiration de lautorisation.

le délai de prise en charge (et, dans certains cas, les délais d'exposition) ;

le numéro de référence de lautorisation dimportation et sa date dexpiration

Genre de l’œuvre Date d’expiration du droit d’auteur

numéro de la carte d’assurance maladie et date d’expiration

Des informations supplémentaires telles que la date de réception, la date d’ouverture et la date d’expiration devraient également être enregistrées.

Date d’expiration de la dérogation (six mois maximum)

Les options européennes, toutefois, ne peuvent être utilisées qu’à la date d’expiration.

L’heure à laquelle l’option se termine est appelée une date d’expiration.

Veuillez noter que la date de validité de votre visa de résident temporaire et la date d’expiration de votre statut de résident temporaire ne sont pas la même chose.

Des informations supplémentaires telles que la date de réception, la date d’ouverture et la date d’expiration devraient également être enregistrées.

Évidemment, l’ordre d’arrivée sera pris en compte pour l...

Non, le passeport de votre enfant est valide jusqu’à sa date d'expiration.

Les options européennes, toutefois, ne peuvent être utilisées qu’à la date d’expiration.

Le statut du permis de séjour, durée du séjour et date d'expiration du permis de séjour