Sur le contexte de la procédure en cours
Numéro du timer qui a appelé la procédure en cours.
Tous les prêts et les garanties couverts par la procédure en cours ont été octroyés par lETVA ou par lÉtat.
Il rappelle que la procédure en cours ne dépend pas du Gouvernement, mais de l’autorité judiciaire.
Le résultat de la procédure en cours reste ouvert; la COMCO le garantit en prenant des mesures provisionnelles.
La procédure actuelle est lente et donc inefficace.
Cette nouvelle procédure remplacera ainsi la procédure actuelle non représentative de l’usage des clients.
Cette nouvelle procédure remplacera ainsi la procédure actuelle non représentative de l'usage des clients.
Ainsi, cet aspect du réexamen na pas fait lobjet dune nouvelle enquête dans le cadre de la procédure actuelle.
Toutefois, une telle possibilité n'est pas prévue dans la procédure actuelle et le producteur-exportateur a été informé en conséquence.
La présente procédure est, dès lors, devenue sans objet.
Aucune des parties à la présente procédure na indiqué de prix du marché fiable pour des garanties de cette espèce.
Les niveaux de subvention établis dans le cadre de la présente procédure pour le requérant sont les suivants
Les autorités italiennes nont communiqué cette circonstance que dans le cadre de la présente procédure.
Procédé d'immunoanalyse à spécificité accrue par rapport aux procédés en vigueur.
Ce mécanisme viendra compléter le dispositif actuel.
Mais il ne saurait remplacer les procédures actuelles.
La procédure d’inscription pour les clubs est inchangée.
Je ne suis pas à jour pour les procédures actuelles, toutefois.
Je ne suis pas familière avec le processus actuel.
Ce médicament vous a été prescrit uniquement pour votre condition actuelle.
Ce médicament a été prescrit à votre état actuel seulement.
Quelle est actuellement la procédure utilisée pour autoriser la culture des OGM?
Le système Kanban doit être directement appliqué au flux de travail existant.
Pour la durée de la fonction courante (et seulement pendant son exécution), toute référence à varnames se référera à la variable globale du même nom.
Les modalités prévues pour la révision de statut aux termes du nouvel article 65.1 sont similaires à celles actuellement prévues à l’article 64 de la Loi.
Pour la durée de la fonction courante (et seulement pendant son exécution), toute référence à varnames se référera à la variable globale du même nom.
Il est impossible de modifier le plan actuel sans léser certains intérêts.
Il est difficile quand Regardant une page Web pour voir s'il s'agit d'une procédure actuelle, Une procédure introduite et abandonnée, ou un projet d'un futur Procédure.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод