Jugement après jugement ont confirmé leurs droits de propriétés.
La Cour fédérale a maintenu la décision d'Industrie Canada.
Le tribunal a maintenu la décision de l’adjudicateur.
Le Tribunal de la Ville de Moscou confirme la décision du Tribunal Basmanny.
Décision de la Cour fédérale La Cour fédérale a maintenu la décision d'Industrie Canada.
Espagne : la Cour suprême confirme la condamnation...
La Cour suprême iranienne a confirmé la sentence en mai 2007.
La Cour suprême a confirmé cette décision sans donner de motifs.
Lucent avait alors fait appel, mais une cour d’appel fédérale avait confirmé la décision du tribunal.
Or, en juillet, le tribunal a rejeté la requête du ministère.
La Cour suprême abroge une loi ségrégationniste de la Louisiane
La cour suprême a confirmé cette décision sans commentaire.
La Cour suprême a confirmé la troisième révision de la politique.
La cour suprême a confirmé cette décision sans commentaire.
La Cour a unanimement maintenu la validité de la nomination.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k, -2000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k, -2000k,
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