les dispositions des statuts, les résolutions de l’assemblée et les décisions du conseil

le Conseil économique, social et culturel, qui applique les directives du Conseil exécutif ;

Brexit : Nouvelles directives sur la période transitoire

directives 89/662/CEE et 92/118/CEE du Conseil ainsi que la

Prière de consulter le Manuel des politiques de la CSTIT ou les Directives du conseil de gouvernance pour voir toutes les directives du Conseil de gouvernance.

Veuillez consulter le Manuel des politiques de la CSTIT pour voir toutes les politiques de la CSTIT et le Manuel sur les directives du Conseil de gouvernance pour voir les directives du Conseil de gouvernance.

Veuillez consulter le Manuel de politiques de la CSTIT pour voir toutes les politiques de la CSTIT, et le Manuel des directives du Conseil de gouvernance pour voir toutes les directives du Conseil de gouvernance.

Prière de consulter le Manuel des politiques pour voir toutes les politiques de la CSTIT ainsi que les Directives du Conseil de gouvernance pour voir toutes les directives du Conseil de gouvernance.

Je vais maintenant passer aux directives du Conseil national mixte.

Communauté européenne Conforme aux directives européennes 72/23/EEC et 89/336/EEC.

aux directives européennes 73/23/CEE, 89/336/CEE et 89/109/CEE.

(Directives du Parlement européen et du Conseil 2002/58 et 2004/48)

comptes consolidés et modifiant les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE du Conseil, et

Reportez-vous au manuel de politiques de la CSTIT et au manuel des directives du Conseil de gouvernance pour consulter l'ensemble des politiques et directives.

Prière de consulter le Manuel des politiques et les Directives du conseil de gouvernance pour voir l'ensemble des politiques et directives de la CSTIT.