Les autorités grecques font valoir que la mesure faisant lobjet de lexamen constitue, le cas échéant, une aide à la restructuration compatible avec le marché commun.
Les incohérences entre ces données pourraient constituer un début de soupçon.
La CNBV est habilitée à enquêter sur des actes ou des faits dont on peut présumer qu'ils constituent ou sont susceptibles de constituer une infraction à la loi.
La CNBV est habilitée à enquêter sur des actes ou des faits dont on peut présumer qu'ils constituent ou sont susceptibles de constituer une infraction à la loi.
Il pourrait sagir dune absorption au sens de larticle 12 du règlement de base.
Le bouchon peut prendre la forme d'un filtre fixé à une colonne de tabac (46).
Ces nouvelles molécules pourraient constituer une nouvelle stratégie thérapeutique des infections HIV.
l’entreprise, peuvent constituer des violences morales
La Commission a par conséquent estimé que la mesure était susceptible de constituer une aide dÉtat.
Le tourisme pourrait constituer un domaine de coopération entre lUnion et les PTOM.
AVERTISSEMENT: la falsification dun certificat de neutralisation constituerait une infraction en vertu du droit national.
Un autre pourrait en faire une vraie force d’opposition.
Les multiples actes pourraient constituer des crimes contre l'humanité.
Les différents solutés peuvent constituer différents composés ou différentes formes stéréochimiques du même composé.
La possession d’objets illégaux pourrait constituer une infraction.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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