Le titulaire d'un droit d'auteur a le droit d'empêcher d'autres personnes de
<meta name="copyright" content="propriétaire du copyright" />
L'invention concerne un système et un procédé pour la distribution de contenu d'oeuvre protégée par le droit d'auteur, qui appartient au détenteur du droit d'auteur.
Protégé par le droit d’auteur, sauf si vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou si vous avez l’autorisation du propriétaire du droit d’auteur.
(f) une déclaration précisant que vous êtes le propriétaire des droits d’auteur ou un agent autorisé du propriétaire des droits d’auteur.
Protégé par le droit d’auteur, sauf si vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou si vous avez l’autorisation du propriétaire du droit d’auteur.
Droit d'auteur: Le droit d'auteur a été cédé à Bibliothèque et Archives Canada par le titulaire du droit d'auteur Duncan Cameron
Photo : Droit d’auteur cédé à Bibliothèque et Archives Canada par le propriétaire des droits, Duncan Cameron
La loi américaine accorde 5 types de droits au titulaire du « copyright »:
copyright, jusqu'à donner au détenteur du copyright le droit exclusif
Êtes-vous un Titulaire de droits ou un Agent Autorisé ?
Concédant » signifie le propriétaire du droit d’auteur ou l’entité autorisée par le propriétaire du droit qui octroie la licence.
(f) une déclaration précisant que vous êtes le propriétaire des droits d’auteur ou un agent autorisé du propriétaire des droits d’auteur.
La loi américaine accorde 5 types de droits au titulaire du « copyright »:
concédant» : le titulaire du droit d’auteur sur le logiciel, ou toute personne dûment autorisée par ce dernier à accorder la présente licence;
concédant » : le titulaire du droit d'auteur sur le logiciel, ou toute personne dûment autorisée par ce dernier à accorder la présente licence;
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод