Système où les appareils permettant les copies étaient étroitement gardés, pour empêcher les copies illégales.

En revanche, la délivrance de copies à partir de microfilms reste naturellement autorisée.

Le système américain de la propriété intellectuelle exerce un contrôle central sur la distribution d'un programme et surveille les copieurs grâce à des systèmes automatiques de protection contre la copie, pour empêcher les copies illégales.

Le système américain de la propriété intellectuelle exerce un contrôle central sur la distribution d'un programme et surveille les copieurs grâce à des systèmes automatiques de protection contre la copie, pour empêcher les copies illégales.

permettre à l’agent d’utiliser de l’équipement de photocopie, ou fournir des exemplaires à l’agent s’il le demande;

JMA incorpore à son catalogue la gamme électronique pour les clés et les équipements de copiage avec puces et transpondeurs.

Utiliser ou faire utiliser le matériel de reproduction qui se trouve dans le lieu et emporter les copies aux fins d'examen.

c) utiliser ou faire utiliser le matériel de reprographie pour faire des copies de tout dossier ou document.

c) utiliser ou faire utiliser le matériel de reprographie pour faire des copies de tout dossier ou document.

k) utiliser ou ordonner à quiconque d’utiliser le matériel de reproduction qui se trouve dans le lieu et emporter les copies aux fins d’examen.

k) utiliser ou ordonner à quiconque d’utiliser le matériel de reproduction qui se trouve dans le lieu et emporter les copies aux fins d’examen.

Basée à Montréal, Admaco aide les propriétaires d’entreprises, depuis plus de 60 ans, à trouver les appareils d’impression et de photocopie qui conviennent le mieux à leurs besoins.

Les activités du « Front populaire » ne n’exigaient pas beaucoup d'argent : pour la plupart, c’était le coût du matériel de copie et le soutien financier aux fonctionnaires.

L'invention concerne un matériel d'impression ou de reproduction, dans lequel il est prévu, sur le parcours du support d'impression, une unité détectrice (CCD) détectant la position de ce support lors de son déplacement.