Les recommandations et les avis ne constituent pas des actes de base

Les recommandations et les avis ne constituent pas des actes de base;

(9) Les Initiales Coraniques constituent la fondation de base du miracle du Quran.

À mesure que les pays s’enrichissent, leurs définitions des besoins élémentaires changent.

De même, quand un pays se développe, sa définition de ce qui constitue les besoins essentiels évolue.

Les fondationnalistes diffèrent aussi entre eux sur la classe des croyances qui constituent les croyances de base.

Ces améliorations accroissent, à leur tour, les attentes des Canadiens, face au service de base.

Ils sont encadrés en termes larges et généraux et constituent des exigences de base du comportement professionnel.

Notre fidélité, notre intégrité, notre soutien constants sont des valeurs essentielles qui priment en Afrique.

Ces deux réacteurs expérimentaux constituent l’INB N° 40 exploitée par le CEA sur la commune de Saclay (Essonne)[1].

Les recommandations et les avis ne constituent pas des actes de base

Il pourrait sagir dune absorption au sens de larticle 12 du règlement de base.

Ils constituent l'industrie de l'Union au sens de l'article 4, paragraphe 1, du règlement de base.

Ils constituent l'industrie de l'Union au sens de l'article 4, paragraphe 1, du règlement de base.

Ils constituent l'industrie de l'Union au sens de l'article 4, paragraphe 1, du règlement de base.