En ce qui concerne les concessions de forêts naturelles, les concessions pour la restauration des écosystèmes, les concessions de forêts gérées par les communautés locales, les concessions de forêts gérées par les villages ou les IPK
Il existe deux types de concessions particulières: i) les concessions territoriales et ii) les concessions propres à un itinéraire.
En ce qui concerne les concessions de plantations forestières industrielles, les Perum Perhutani, les concessions de plantations forestières gérées par les communautés locales ou l'utilisation de bois provenant de concessions d'une zone de reboisement
concessions, des concessions de travaux ou de services au sens des points a) et b
Concessions relatives à la viande de bouvillon
protocoles et certifications concernant les concessions tarifaires
Concessions tarifaires octroyées dans le cadre de contingents tarifaires communautaires ou de quantités de référence
CONCESSIONS TARIFAIRES DE LA BOSNIE-ET-HERZÉGOVINE EN FAVEUR DE PRODUITS INDUSTRIELS COMMUNAUTAIRES
Concessions tarifaires albanaises en faveur des produits agricoles primaires originaires de la Communauté
Ce protocole adapte certains contingents qui limitent les concessions tarifaires.
Concessions monténégrines sur des produits industriels
Concessions serbes sur les produits de la pêche
Concessions serbes sur les produits agricoles
Concessions communautaires sur les produits industriels
SERVICES DE CONSTRUCTION ET CONCESSIONS DE TRAVAUX
RÈGLES RELATIVES À LEXÉCUTION DES CONTRATS DE CONCESSION
Concessions monténégrines sur les produits agricoles
incorporation des concessions et des engagements
Concessions monténégrines sur les produits agricoles
d'informations relatives à l'attribution de concessions
règles dans le domaine des concessions de travaux publics
avis concernant les concessions de travaux publics
En cas de concession, nous donnons des conseils quant aux différents types : des concessions de domaine, des concessions de service public et des concessions de travaux publics.
Elle englobe les concessions de travaux et les concessions de services.
Sont visées aussi bien les concessions de travaux que les concessions de services.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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