En vue d'atteindre l'objectif énoncé à l'article 26, il est fait usage de la comptabilité matières comme mesure de garanties d'importance essentielle associée au confinement et à la surveillance comme mesures complémentaires importantes.
Mesures complémentaires pour les contrats à la demande
En tant que mesure complémentaire, il était en outre proposé dintégrer dans ce groupe la Dekabank Deutsche Girozentrale.
La lutte contre la corruption devrait être la troisième mesure complémentaire.
Il s’agit d’une mesure qui ne peut suffire en soi mais peut être complémentaire.
Toutefois, le Comité pense qu'une telle assistance ne pourrait être qu'une mesure de complément.
Ce type de traitement est recommandé d’être utilisé comme une mesure complémentaire.
Ce type de traitement est recommandé d'être utilisé comme une mesure complémentaire.
A titre de mesure complémentaire, le Secrétariat continue également d’étudier des options de financement innovantes.
La probation pour les adultes est uniquement utilisée en tant que mesure complémentaire d’une suspension de peine.
De plus, hormis la mesure du QI, il existe une grande variabilité dans l’utilisation des évaluations complémentaires.
Par exemple: “Quelques pays filtrent déjà et il n’y a aucune preuve que le filtrage est utilisé de façon complémentaire.
Une mesure distincte mais complémentaire, qui crée les bases d’un régime fiscal des entreprises harmonisé – l’assiette commune pour l’impôt sur les sociétés – a été adoptée par 39 voix pour, 12 contre et 5 abstentions.
Le service PerLE est une mesure complémentaire à l'engagement du gouvernement de réduire le fardeau de la paperasserie des petites entreprises de 20 p. 100.
Le service PerLE est une mesure complémentaire à l'engagement du gouvernement de réduire de 20 p. 100 le fardeau de la paperasserie des petites entreprises.
Le service PerLE est une mesure complémentaire à l'engagement du gouvernement qui consiste à réduire le fardeau de la paperasserie des petites entreprises de 20 p. 100 cette année.
Le service PerLE est une des mesures qui ont contribué à la réussite de l'initiative gouvernementale visant à réduire de 20 % le fardeau de la paperasserie des petites entreprises.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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