Chaque membre du Comité empêché peut se faire représenter.

d’impôt recherche ne peut pallier les manques en R&D des

En cas d'empêchement, un membre du Comité peut se faire représenter par son suppléant lors des travaux préparatoires. 1. bis

En cas d'empêchement, un membre du Comité peut se faire représenter par son suppléant lors des travaux préparatoires.

En cas d'empêchement, un membre du Comité peut se faire représenter par un suppléant dans le cadre des travaux des groupes d'étude.

Chaque membre du Comité empêché peut se faire représenter.

Le comité n'a pas été en mesure d'obtenir la majorité qualifiée nécessaire pour adopter un avis.

Si la commission compétente n'est pas en mesure de respecter le délai, elle doit demander le renvoi en commission en se fondant sur l'article 175, paragraphe 1.

Lorsque le Comité nest pas en mesure dadopter une décision, il en réfère au Comité des ambassadeurs ACP-CE.

Si la commission compétente n'est pas en mesure de respecter le délai, elle doit demander le renvoi en commission en se fondant sur l'article 168, paragraphe 1.

Malheureusement, plusieurs membres du comité de cette année n'ont pas pu ou ont choisi de ne pas participer à nouveau dans le comité de l'année prochaine.

Elles n'ont donc pas pu se présenter au comité.

Cependant, cette commission n’a pas pu produire son rapport.

Malheureusement, le comité n'a pas pu publier son rapport.

Le comité a également été incapable de remettre en question la gestion de l'entreprise en raison des pressions du comité.