Article 104 Explication des décisions de la Commission
Article 111 Explication des décisions de la Commission
Article 133 Explication des décisions de la Commission
Mise en œuvre des décisions de la commission
Les décisions de la Commission sont acquises
Les décisions de la Commission sont acquises
Préparation et exécution des décisions de la Commission
Préparation et exécution des décisions de la Commission
RAPPEL DES DÉCISIONS DE LA COMMISSION CONCERNANT ALITALIA
Calcul des délais applicables aux décisions de la Commission
introduite devant les juridictions de l'Union européenne contre une décision de la Commission
Ces programmes concernent des aides détat qui sont approuvées par décisions de la Commission.
les décisions de la Commission concernant la participation des Fonds
DÉCISIONS ANTÉRIEURES DE LA COMMISSION À LÉGARD DOLYMPIC AIRWAYS ET DE SES FILIALES
Les décisions énumérées au considérant 2 ont abrogé et remplacé les décisions précédentes de la Commission dans le même domaine.
Liste des décisions de la Commission visées à l'article 4, paragraphe 1
Comparaison avec les périodes transitoires définies dans d'autres décisions de la Commission
Les décisions de la Commission énumérées à lannexe sont abrogées.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод