entrée en vigueur d’un contrat
art. 160 abrogé avant son entrée en vigueur à l’entrée en vigueur de 2003, ch.
Le présent règlement entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur de
Note marginale :Application avant l’entrée en vigueur
Elle a été notifiée avant lentrée en vigueur des lignes directrices de 2004 et après lentrée en vigueur des lignes directrices de 1999.
En cas dinterruption, les contrats de transport entrant en vigueur plus tôt prévalent sur les contrats de transport entrant en vigueur plus tard.
En cas d’interruption, les contrats de transport entrant en vigueur plus tôt prévalent sur les contrats de transport entrant en vigueur plus tard.
En cas d'interruption, les contrats de transport entrant en vigueur plus tôt prévalent sur les contrats de transport entrant en vigueur plus tard.
Règlements techniques entrant en vigueur en Arménie
Règlements techniques entrants en vigueur au Kirghizstan
Ce tarif sera aboli lors de l’entrée en vigueur de l’AECG.
Le présent protocole entre en vigueur en même temps que l’accord.
Ce Protocole entrera en vigueur en même temps que le présent Accord.
Marque de commerce enregistrée — demande produite avant l’entrée en vigueur
PARTIE 5Disposition transitoire, abrogations et entrée en vigueur
PARTIE 4Modification corrélative, abrogation et entrée en vigueur
Partie 5 Dispositions transitoires, abrogation et entréer en vigueur
Marque de commerce enregistrée — demande produite avant l’entrée en vigueur
Note marginale :Application : personnes inculpées après l’entrée en vigueur
PARTIE 5Dispositions transitoires, abrogation et entrée en vigueur
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод