Clauses de sauvegarde concernant les réceptions par type de véhicule
les activités d'intercomparaison liées à la mise en œuvre de clauses de sauvegarde
font usage des clauses de sauvegarde prévues dans des actes contraignants de l'Union
Autres clauses: les contrats prévoient toujours des clauses générales applicables à tout contrat, mais ils contiennent aussi des clauses spécifiques aux engagements pris.
35 Rapport du Comité des dispositions finales (présenté par le Président du Comité des dispositions finales)
35 Rapport du Comité des dispositions finales (présenté par le Président du Comité des dispositions finales)
31 Rapport intérimaire du Comité des dispositions finales (présenté par le Président du Comité des dispositions finales)
Modification, examen d'ensemble et dispositions finales
PERSONNES À CHARGE ET CLAUSES DISCRÉTIONNAIRES
des clauses contractuelles (clauses types de protection des données adoptées par la Commission européenne ou clauses contractuelles dites « ad hoc »), ou
Est-ce qu'Atlassian signera des clauses contractuelles types (aussi appelées clauses types) ?
Les clauses contractuelles types ne doivent concerner que la protection des données.
Pour plus d’information sur les clauses contractuelles types, visitez le site de la Commission Européenne : Standard Contractual clauses.
types de protection des données adoptées par une autorité de contrôle ou des clauses contractuelles autorisées
Clauses spéciales : clauses de non concurrence, clauses de confidentialité, clauses de mobilité.
Clauses spéciales: clauses de non concurrence, clauses de confidentialité, clauses de mobilité…
Une base de données de pré-approbation contenant des clauses précédemment approuvées ou des clauses standards est établie.
Il existe donc trois types de clauses dépendantes: les clauses substantives, les clauses adjectives et les clauses adverbe.
Les relatives déterminatives sont appelées en anglais defining relative clauses, identifying relative clauses ou restrictive relative clauses.
Il existe donc trois types de clauses dépendantes: les clauses substantives, les clauses adjectives et les clauses adverbe.
Ils ne peuvent toutefois pas modifier les clauses ni combiner des clauses individuelles ou les ensembles.
Il existe donc trois types de clauses dépendantes: les clauses substantives, les clauses adjectives et les clauses adverbe.
On citera à titre d’exemple les clauses d’options[2], les clauses d’exclusion, les clauses de retrait, les clauses d’introduction en bourse ou encore les clauses de mise en vente conjointe de la société[3].
les références aux articles ou aux subdivisions sont des références aux articles et aux subdivisions de ces Conditions générales ;
Les relatives déterminatives sont appelées en anglais defining relative clauses, identifying relative clauses ou restrictive relative clauses.
Sauf indication contraire, tous les renvois concernent des articles de lacte de garantie.
2.1.4. les références aux articles ou aux subdivisions sont des références aux articles et aux subdivisions de ces Conditions générales ;
Remarque: les clauses indépendantes sont également appelées clauses principales.
Flexibilité dans la prise de décision de l’UE: clauses passerelles, clauses de frein et clauses d’accélérateur
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод