une clause leur permettant de ...

Des parlementaires sionistes discutent d'une clause autorisant les communautés « exclusivement juives

Des parlementaires sionistes discutent d'une clause autorisant les communautés « exclusivement juives

Des parlementaires sionistes discutent d'une clause autorisant les communautés « exclusivement juives

Une clause vous autorisant à vérifier l’information fournie

notamment liée à un accord d’association UE-Israël, qui prévoit un

Les deux derniers exemples ont été désignés dune manière générale sous lappellation de clause dassainissement.

Une clause de ce contrat permet à Cosworth de sous-traiter cette tâche à TWR.

La Constitution australienne comprend encore des dispositions qui permettent à la Nouvelle-Zélande de rejoindre l’Australie comme septième État.

Une clause permettant au vendeur de vendre lui-même le bien au prix du marché

Certains responsables souhaitaient inclure une clause permettant de réexaminer la question à l'avenir.

Certains responsables souhaitaient inclure une clause permettant de réexaminer la question à l‘avenir.

Ils peuvent contenir une clause compromissoire permettant, le cas échéant, le règlement des différends par voie d’arbitrage international.

Un nonforfeiture (parfois césure) clause est une clause de police d’assurance stipulant qu’un assuré peut recevoir des prestations complètes ou partielles ou un remboursement partiel des primes après un délai en raison de non-paiement.

Ils peuvent contenir une clause compromissoire permettant, le cas échéant, le règlement de différents par voie d'arbitrage international.