Taxes perçues sur les envois postaux

Il sapplique aux redevances prélevées par les opérateurs de réseau au niveau du prix de gros comme à celles prélevées par les fournisseurs de services ditinérance au niveau du prix de détail.

autres droits ou impositions perçus sur des positions tarifaires consolidées

relatif aux honoraires et redevances perçus par l'Agence européenne de la sécurité aérienne

relatif aux honoraires et redevances perçus par l'Agence européenne de la sécurité aérienne

Les réductions ne peuvent porter que sur des redevances perçues pour une section déterminée de l'infrastructure.

Ils comprennent également les montants perçus au titre du sucre C et de lisoglucose C de substitution.

Mais une autre accusation était portée contre les chrétiens.

Ils comprennent également les montants perçus au titre du sucre C et de lisoglucose C de substitution.

Il s’applique aux redevances prélevées par les opérateurs de réseau au niveau du prix de gros comme à celles prélevées par les fournisseurs de services d’itinérance au niveau du prix de détail.

Les délais de paiement des redevances et honoraires perçus en vertu du présent règlement doivent être fixés.

Les délais de paiement des redevances et honoraires perçus en vertu du présent règlement doivent être fixés.

Mais beaucoup de ces coûts cachés sont apparus plus tard.

Ceci s’applique également aux frais engendrés par une fraude.

Grâce à celles perçues par les institutions financières impliquées dans les opérations