La définition d’invalidité change après 24 mois.
notamment sur le vote des conventions réglementées.
La définition d’invalidité totale change après 24 mois d’invalidité;
Là il n'y a pas un problème de change par définition.
Ce changement n’était l’aboutissement d’aucune grande découverte scientifique.
Ainsi que le docteur Love l’explique : »Une grande part de cette majoration est simplement le résultat d’un changement de définition...
Ainsi que le docteur Love l’explique : « Une grande part de cette majoration est simplement le résultat d’un changement de définition...
Ainsi que le docteur Love l’explique : "Une grande part de cette majoration est simplement le résultat d’un changement de définition...
Rogers, Shaw et Eastlink ont allégué que cette modification à la définition accroîtrait les obligations des EDR exemptées.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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