par les présents statuts et leurs modalités dapplication.
les présents statuts et leurs modalités d'application.
les présents statuts et leurs modalités d'application.
les présents statuts, adoptés conformément aux sources du droit susmentionnées; et
Article 20 : Les points non visés par les présents statuts font l’objet d’un règlement intérieur.
(a) adhèrent à ces status et aux objectifs de l'association tels que décrits dans ces statuts,
(a) adhèrent à ces status et aux objectifs de l'association tels que décrits dans ces statuts,
Entreprendre d'autres devoirs comme fixés dans ces Règlements.
b) remplir toutes les fonctions assignées par la loi et par ces statuts
Le juge Doherty a examiné les types de droits que ces lois accordent à la Couronne.
Tous les sujets non traités par ces Statuts le seront selon l'usage, sous l'autorité de l'Assemblée générale.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод