à la possibilité de modèles permettant de déterminer les contributions en fonction des risques

les modèles éventuels permettant de déterminer les contributions en fonction des risques;

Ils sont caractérisés par l'obligation d'adhésion et de cotisation et ils reposent donc sur une solidarité large, basée sur des contributions assises sur les revenus, et un accès aux soins défini selon les besoins.

Les États membres déterminent les indicateurs supplémentaires pour le calcul des contributions fondées sur les risques.

une réduction temporaire des contributions TVA de l'Allemagne, des Pays-Bas, de l'Autriche et de la Suède;

une réduction temporaire des contributions RNB des Pays-Bas et de la Suède.

Les SGD peuvent utiliser leurs propres méthodes de calcul fondées sur le risque pour déterminer et calculer les contributions fondées sur le risque de leurs membres.

La présente invention utilise des sources de données et des dispositifs permettant l'apport de contributions communautaires servant à définir des associations entre des concepts créés par les intellectuels.

Ces orientations devraient être formulées de façon à préciser la méthode de calcul des contributions en fonction des risques.

Cela contribuera au financement de nouvelles priorités et de réduire en conséquence les contributions nationales fondées sur le RNB.

Une attention particulière sera accordée aux communications empiriquement fondées, que ce soit comparative ou par pays.

Ces normes devraient être élaborées de façon à standardiser le calcul des contributions en fonction des risques.

Ces normes devraient être élaborées de façon à standardiser le calcul des contributions en fonction des risques.