Finders propose également des conférences gratuites et un site Web aux autorités locales qui organisent des funérailles conformément à la loi sur la santé publique.

Engagement proposé par les autorités grecques

Les autorités françaises se sont engagées à ce qui suit

L'offre d'engagement a reçu l'appui des autorités chinoises.

Le comité des autorités publiques est composé des autorités publiques de l'entreprise commune Artemis.

Le comité des autorités publiques est composé des autorités publiques de l'entreprise commune ENIAC.

L'offre d'engagement a également été approuvée par les pouvoirs publics chinois.

L'offre d'engagement a également été approuvée par les autorités chinoises.

L'autorité de contrôle évalue le plan présenté par l'entreprise.

Loffre dengagement a également reçu lappui des autorités chinoises.

Au cours de l'évaluation de la demande, l'autorité de contrôle peut demander à l'entreprise d'apporter des ajustements à la manière dont elle se propose d'appliquer les paramètres propres à l'entreprise.

le degré de tutelle exercée par les autorités publiques sur la gestion de l'entreprise.

le fait que l'entreprise doive tenir compte des directives émanant des pouvoirs publics

Les autorités responsables des licences ne sont pas obligées de demander un droit de licence aux entreprises ferroviaires.

Aucune de ces autorités n’est partie à l’engagement.