Dictionnaire anglais - français

général - eur-lex.europa.eu
Caribbean single market & economy: what is it and can it deliver?The Treaty of Chaguaramas, as amended by the Grand Anse Declaration and other documents pertinent to the creation of the Caribbean Single Market & Ecorjomy (CSME)', outlines the establishment of a Common...
général - core.ac.uk - PDF: nsuworks.nova.edu
Public school law of north carolina ......instruction."Chapter 15 of the code, as amended by laws of 1885, 1889, 1891 and 1893, and other statutes....
Working draft t10 project 1467d...commands, data and status between devices connected by Serial Bus, a memory-mapped split-transaction bus defined by IEEE Std 1394-1995, Standard for a High Performance Serial Bus as amended by IEEE Std 1394a-2000
Labor-management relations in the federal service : executive order 11491, as amended by executive orders 11616, 11636, and 11838.... Executive Order 11491, labor-management relations in the Federal service, as amended by Executive Orders 11616, 11636, and 11838.--Ford,...
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Caribbean single market & economy: what is it and can it deliver?The Treaty of Chaguaramas, as amended by the Grand Anse Declaration and other documents pertinent to the creation of the Caribbean Single Market & Ecorjomy (CSME)', outlines the establishment of a Common...
général - core.ac.uk - PDF: nsuworks.nova.edu
Public school law of north carolina ......instruction."Chapter 15 of the code, as amended by laws of 1885, 1889, 1891 and 1893, and other statutes....
Working draft t10 project 1467d...commands, data and status between devices connected by Serial Bus, a memory-mapped split-transaction bus defined by IEEE Std 1394-1995, Standard for a High Performance Serial Bus as amended by IEEE Std 1394a-2000
Labor-management relations in the federal service : executive order 11491, as amended by executive orders 11616, 11636, and 11838.... Executive Order 11491, labor-management relations in the Federal service, as amended by Executive Orders 11616, 11636, and 11838.--Ford,...
général - eur-lex.europa.eu
Modifications et stabilité du phosphore échangeable d'un ferralsol ingéré par un ver géophageL'un des paramètres des cinétiques de dilution isotopique du phosphore est modifié par l'ingestion, du ferralsol étudié, par le ver géophage #Pontoscolex corethrurus$ (#Glossoscolecidae$, #Oligochaeta$)....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Espace et communication réflexion sur le sentiment d’appartenanceL’espace structure la communication en même temps qu’il est interprété et modifié par celle-ci....
Remembrement rural. recours contre la décision de la commission départementale d'aménagement foncier. qualité du requérant intérêt à agir. objectifs du remembrement selon l'article 19 du code rural tel que modifié par la loi du 11 juillet 1975. notion d'aménagement rural. création de sentiers de randonnée relayant des gîtes d'étape. conformité à l'objectif d'aménagement rural assigné par la loi (oui). tribunal administratif châlons-sur-mame, 30 juin 1995 (req. n° 91-1617) m. nicolas. avec note... Objectifs du remembrement selon l'article 19 du Code rural tel que modifié par la loi du 11 juillet 1975....
Facteurs déterminants du pouvoir de panification de l'amidon de manioc modifié par fermentation et irradiation uvCompte tenu que la capacité de panification de l'amidon aigre, amidon de manioc modifié par fermentation et irradiation UV, n'a pas encore été complètement élucidée, l'influence du génotype et les traitements post-récolte sur le pouvoir de panification de...
Décret, proposé par m. emmery et modifié par amendement de m. gaultier-biauzat, sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791... Emmery et modifié par amendement de M....
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Modifications et stabilité du phosphore échangeable d'un ferralsol ingéré par un ver géophageL'un des paramètres des cinétiques de dilution isotopique du phosphore est modifié par l'ingestion, du ferralsol étudié, par le ver géophage #Pontoscolex corethrurus$ (#Glossoscolecidae$, #Oligochaeta$)....
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Espace et communication réflexion sur le sentiment d’appartenanceL’espace structure la communication en même temps qu’il est interprété et modifié par celle-ci....
Remembrement rural. recours contre la décision de la commission départementale d'aménagement foncier. qualité du requérant intérêt à agir. objectifs du remembrement selon l'article 19 du code rural tel que modifié par la loi du 11 juillet 1975. notion d'aménagement rural. création de sentiers de randonnée relayant des gîtes d'étape. conformité à l'objectif d'aménagement rural assigné par la loi (oui). tribunal administratif châlons-sur-mame, 30 juin 1995 (req. n° 91-1617) m. nicolas. avec note... Objectifs du remembrement selon l'article 19 du Code rural tel que modifié par la loi du 11 juillet 1975....
Facteurs déterminants du pouvoir de panification de l'amidon de manioc modifié par fermentation et irradiation uvCompte tenu que la capacité de panification de l'amidon aigre, amidon de manioc modifié par fermentation et irradiation UV, n'a pas encore été complètement élucidée, l'influence du génotype et les traitements post-récolte sur le pouvoir de panification de...
Décret, proposé par m. emmery et modifié par amendement de m. gaultier-biauzat, sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791... Emmery et modifié par amendement de M....
droit - iate.europa.eu
La réserve d’office des intérêts civils par le juge pénal et la mise en état des causes ( le nouvel article 4 du titre préliminaire du code de procédure pénale )peer reviewedaudience: professional, student, otherLe nouvel article 4 du titre préliminaire du Code de procédure pénale — tel que modifié par la loi du 13 avril 2005 — contient deux lignes de force....
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
général - eur-lex.europa.eu
général - eur-lex.europa.eu
La pension successorale des ascendants (article 205bis, §2, c. civ.)Cette contribution revient sur les évolutions législatives (en particulier sur la loi du 31 juillet 2017, modifiée par la loi du 22 juillet 2018) en matière de pension successorale qui est allouée aux ascendants d'un défunt lorsqu'ils se retrouvent dans un état de besoin en raison...
droit international - core.ac.uk -

Publications scientifiques

Procédé de modification du rapport atp/adp dans des cellulespublication date: 2007-10-25; filing date: 2007-03-20(FR) L'invention concerne un procédé de modification du rapport ATP/ADP dans une cellule, un tissu, un organe, un micro-organisme ou une plante par modification de l'activité d'une protéine à hème dans la cellule....
général - core.ac.uk - PDF: orbi.uliege.be
La réalité voulue dans la modification: l’attente, la déception et la consolationCet article propose, à travers les notions de l’imaginaire et du réel, une nouvelle lecture de La Modification de Michel Butor....
Europe - core.ac.uk - PDF: doaj.org
Méthode hybride de modification de durée d'un signal audioLe domaine de recherche de la modification de durée d'un signal audio est actif depuis plus d'une quarantaine d'années....
technologie et réglementation technique / droit de l'union européenne / politique de coopération - core.ac.uk -
Impact de renonmmer des éléments sur la modification d'un modèle caoCette recherche s’inscrit dans la lignée des études sur l’efficacité de la réalisation de changements techniques et plus précisément sur la modification de modèles CAO....
général - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Modification par voie testamentaire de la clause bénéficiaire du contrat d'assurance-vie : l'assistance du curateur est requiseÉtude 11International audienceEn présence d'un stipulant placé sous le régime de la curatelle, la modification de la clause bénéficiaire du contrat d'assurance-vie requiert l'assistance du curateur, et cela même lorsque la substitution est opérée par voie testamentaire
général - core.ac.uk -


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