Les dispositions du présent article s'appliquent dans une égale mesure aux républiques, aux territoires, aux régions, aux ville d'importance fédérale, à la région autonome et aux districts autonomes.
37 du code pénal: «Les dispositions de cet article s'appliquent également à toutes les personnes indépendamment de leur formation professionnelle ou autre... "?
Les dispositions du présent article s'appliquent dans une égale mesure aux républiques, aux territoires, aux régions, aux ville d'importance fédérale, à la région autonome et aux districts autonomes.
Cet article s’étend également à ceux qui, sans être domiciliés dans l’une ou l’autre partie de la Saxe, y auraient des bien-fonds, rentes, pensions ou revenus de quelque nature qu’ils soient.
Cet article s'étend également à ceux qui, sans être domiciliés dans l'une ou l'autre partie de la Saxe, y auraient des bien-fonds, rentes, pensions ou revenus de quelque nature qu'ils soient.
Cet article s'étend également à ceux qui sans être domiciliés dans l'une ou dans l'autre partie de la Saxe, y auraient des biens-fonds, rentes, pensions ou revenus de quelque nature qu'ils soient.
Ces auteurs ont contribué de manière égale à cet article.
Article intéressant et beaucoup de commentaires tout aussi intéressants.
Les dispositions de l’Article 2.2. s’appliquent dans une même mesure.
[1] Les deux auteures ont contribué à parts égales à cet article.
[1] Les deux auteures ont contribué à parts égales à cet article.
Les auteurs ont contribué de manière équivalente à la rédaction de l'article.
[1] Les deux auteures ont contribué à parts égales à cet article.
Ce que ne dit pas l’article devient également important.
Il faut noter que l’article 4.6 s’applique également aux enfants.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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