liste communautaire des matériels de base admis pour la production de matériels forestiers de reproduction

Ainsi, l'extrait de prêle (Equisetum arvense) a été la première substance de base approuvée et l'ITAB a obtenu 11 des 15 substances de base approuvées au niveau de l'UE.

b) Les matériels de reproduction récoltés doivent provenir uniquement de matériels de base admis.

Par dérogation au point 1, des graines en quantités appropriées peuvent être issues de matériels non admis

Le Registre national des matériels de base admis devra au minimum contenir les informations suivantes :

5 Il publie la liste des produits phytosanitaires qui contiennent exclusivement des substances de base approuvées.

Le service d’homologation publie la liste des produits phytosanitaires annoncés qui contiennent exclusivement des substances de base approuvées.

Arrêté ministériel concernant la liste nationale des matériels de base admis pour la production de matériels forestiers de reproduction.

L´accès à ce module est effectif une fois que le module de Bioéthique Fondamentale aura été validé.

L'accès à ce module est réalisé une fois que le module a été approuvé de base de bioéthique.

Ces catégories s'appliquent aux matériels de reproduction issus des matériels de base admis.

référence (numéros et/ou lettres) du matériel de base admis et dénomination (le cas échéant)

3.2 Les matériels de base admis servent à produire les matériels de reproduction qui peuvent être certifiés au titre des quatre catégories décrites dans la Règle 1.

Il siège au comité de rédaction du Journal de l’EMDR et est directeur de l’Institut de formation Psychothérapie Sonoma, qui offre une formation de base en EMDR approuvé par EMDRIA et EMDR Europe.

Le DEFR inscrit une nouvelle substance de base sur la liste des substances de base approuvées (annexe 1, partie D) lorsqu'elle a été examinée et qu'elle remplit les critères visés à l'art. 10a.