Évaluation de l'adéquation et du caractère approprié du service à fournir
Adéquation des mesures compensatoires proposées
adéquation du choix de l'aide d'État comme instrument d'action
Veuillez démontrer l'adéquation de la mesure d'aide.
Adéquation de l'aide d'État comme instrument d'action
les positions sont soumises à des limites, dont le caractère adéquat fait l'objet d'un suivi
les positions sont soumises à des limites, dont le caractère adéquat fait l'objet d'un suivi
La Commission en conclut donc que le critère du caractère adéquat est également rempli.
OBSERVATIONS REÇUES CONCERNANT LE CARACTÈRE ADÉQUAT ET L'EFFET INCITATIF DES MESURES
le caractère adéquat du cadre ou de l’approche théorique;
Évaluation du caractère approprié du service à fournir
CARACTÈRE APPROPRIÉ DES AIDES À FINALITÉ RÉGIONALE
Caractère approprié des différents instruments d'aide
Caractère approprié des autres instruments d'intervention
Caractère approprié des différents instruments d'aide
Caractère approprié de l'aide (point 120 des lignes directrices
Caractère approprié de l'aide à finalité régionale et de l'instrument d'aide
Caractère approprié de l'aide par rapport à d'autres instruments d'intervention et à d'autres instruments d'aide
Caractère approprié de l'aide en tant qu'instrument d'intervention (point 120 des lignes directrices de 2014 pour le secteur aérien).
(c) Caractère approprié de l'aide d'État en tant qu'instrument d'intervention
Celui de sa pertinence d’abord : pertinence épistémologique mais aussi pertinence politique.
fonctionnalité et pertinence des procédures de validation.
Si vous commencez à juger la pertinence, est-ce votre vision de la pertinence?
Pertinence fondée sur des preuves et méthodologique ;
et de la pertinence et la praticabilité des recommandations.
et v) l'adéquation de la rémunération et la répartition des charges.
montant du financement communautaire demandé et adéquation de celui-ci par rapport aux résultats escomptés
le montant du financement communautaire demandé et ladéquation de celui-ci par rapport aux résultats escomptés
Méthodologie de l'évaluation de l'adéquation d'une hospitalisation.
le caractère approprié et l'adéquation des capacités de rescEU pour réagir à la catastrophe
Aide dÉtat, un instrument dintervention approprié
lopportunité dune certification par une tierce partie.
Nécessité et bien-fondé de la mesure daide
Caractère approprié des contreparties proposées
lopportunité dune certification par une tierce partie.
Caractère approprié de la contribution propre proposée
Note de qualité correspondante
Caractère approprié du niveau des provisions techniques
s'il est opportun d'introduire une certification par un tiers.
Caractère approprié, nécessité et proportionnalité de la mesure
dans quelle mesure la date de référence demeure appropriée.
l'exactitude et le caractère approprié des hypothèses en matière de volatilité.
Neutralité technologique, caractère approprié et proportionnalité de la mesure
lopportunité dune déclaration centralisée directement auprès de lAEMF
l'exactitude et le caractère approprié des hypothèses en matière de volatilité.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод