divulgation ex ante des conditions et modalités d'octroi des licences
divulgation ex ante des conditions et modalités d'octroi des licences
évaluations ex ante et études dimpact
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Extensions nécessitant une notification préalable aux autorités compétentes
Extensions nécessitant une notification préalable aux autorités compétentes
Modifications nécessitant une notification préalable aux autorités compétentes
Modifications nécessitant une notification préalable aux autorités compétentes
les objectifs des programmes et activités sont fixés au préalable
Actions à entreprendre afin de remplir les conditions ex ante générales applicables
Conditions ex ante applicables et évaluation de leur respect
Actions menées pour satisfaire aux conditions ex ante générales applicables
Actions menées pour satisfaire aux conditions ex ante thématiques applicables
Actions menées pour remplir certaines conditions ex ante applicables au FEAMP
Cependant, les autorités françaises nont fourni aucune preuve dune telle analyse ex ante.
CONDITIONS EX ANTE POUR LE DÉVELOPPEMENT RURAL
Concentration thématique, conditions ex ante et examen des performances
les récapitulatifs des conditions ex ante des programmes et des principaux résultats des éventuelles évaluations ex ante de laccord de partenariat réalisées par lÉtat membre de sa propre initiative
Les États membres devraient ainsi évaluer l'applicabilité et le respect de certaines conditions ex ante.
examine les actions du programme qui ont trait au respect des conditions ex ante spécifiques
Stocks de billets nayant pas encore cours légal
Stocks de billets n'ayant pas encore cours légal
Date de l'évaluation ex ante: …
Objectifs politiques et évaluation ex ante
Vérification ex ante des communications publicitaires
Contrôles ex ante et ex post
vérification ex ante et ex post
OBJECTIFS POLITIQUES ET ÉVALUATION EX ANTE
cadre commun de coordination ex ante
Transparence totale et information complète ex ante
Cette évaluation ex-ante se fonde notamment sur
L'approche générique est appelée ex ante
enregistrement des résultats des inspections ante mortem
Avis en cas de transparence ex ante volontaire – directive sectorielle
Avis en cas de transparence ex ante volontaire – directive défense
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод