Déclaration générale dassurance volontaire dans les résumés annuels relatifs aux actions structurelles

Des fiches synthétiques annuelles, projet par projet, ont été transmises à la Commission avec les rapports annuels communiqués dans le cadre de l'aide C 51/2005 précitée.

TVA, Sociétés Déclarations mensuelles/ trimestrielles et résumés annuels.

6.0 Résumés annuels des résultats de surveillance de la qualité de l'eau

se félicite que la Commission ait donné au Parlement accès aux résumés annuels des États membres

estime que la Commission devrait accompagner les États membres dans la rédaction de résumés annuels pertinents

L'AMA publie des résumés annuels des violations des règles antidopage (ADRV).

élaborer des rapports sur des événements individuels, des résumés journaliers, mensuels ou annuels,

Chasse, commerce d’espèces sauvages, sommaires annuels de la Direction de l’application de la loi sur la faune.

Opracolex a fourni une copie du résumé annuel de son bilan des recettes et dépenses pour les années 1999, 2000 et 2001.

invitent tous les États membres à fournir des données complètes, transparentes et exactes dans le cadre de leurs résumés annuels, et

Cliquez ici pour plus d'information sur les sanctions en cas de manque de l'état récapitulatif

Les sommaires annuels des rapports de collision sont utiles pour déterminer les zones qui nécessitent des mesures d’atténuation.

Les documents sont publiés en anglais, français et espagnol, des rapports mensuels sont disponibles en russe et des rapports annuels sont disponibles en arabe et russe.

Les documents sont publiés en anglais, français et espagnol, des rapports mensuels sont disponibles en russe et des rapports annuels sont disponibles en arabe et russe.