Nos institutions ont créé des fournisseurs de services auxiliaires.

Si autrefois les ports étaient considérés comme des prestataires de service d'intérêt

Le service auxiliaire est de la sorte fourni plus à proximité, d'un point de vue topologique, de l'installation d'abonné.

Concernant les Services secondaires, le Partenaire fournissant le Service secondaire peut vous inviter à remplir un compte-rendu concernant les Services secondaires fournis.

L'invention concerne un procédé et un système servant à fournir des services auxiliaires, ledit procédé consistant à placer sur un article un icone qui correspond à un service auxiliaire.

Ce service est une prestation connexe (point 5.5.1.1) dont le tarif

Les Services Annexes comprennent le Service Livraison, le Service Assurance et le Service Facturation.

Les dispositions encadrant les conflits d'intérêts ne doivent couvrir que les cas dans lesquels un service d'investissement ou un service auxiliaire est fourni par l'entreprise d'investissement.

Ce service est une prestation connexe (point 5.5.1.1) dont le tarif

Ce service est une prestation connexe (point 5.2.3.2.) dont le tarif

Lorsque la conclusion d’un contrat de crédit implique la prestation d’un service auxiliaire, un niveau de connaissances et de compétences suffisant en ce qui concerne ce service auxiliaire est exigé.

Henry de Montherlant n'est reconnu apte que pour le service auxiliaire.

Si vous n'êtes plus inscrit à un Service Auxiliaire compatible, vous ne pourrez plus effectuer de Transfert de Données en Ligne vers ce Service Auxiliaire.

4. «service auxiliaire»: un service proposé au consommateur en rapport avec le contrat de crédit;

service auxiliaire», un service nécessaire à l’exploitation d’un réseau de transport ou de distribution;