Interxion peut modifier la présente politique sans préavis et toutes les modifications sont immédiatement applicables lorsqu'elles sont affichées ici.

Ce qui a été dit du droit d'Alluvion, en parlant des rivières, doit s'entendre aussi des Lacs.

L'accroissement formé successivement et imperceptiblement sur la rive d'un fleuve ou d'une rivière, navigable ou non, s'appelle alluvion.

Les atterrissements et accroissements qui se forment successivement et imperceptiblement aux fonds riverains d'un fleuve ou d'une rivière s'appellent "alluvion".

Ce qui a été dit du droit d'Alluvion, en parlant des rivières, doit s'entendre aussi des Lacs.

Ce qui a été dit du droit d’Alluvion, en parlant des rivières, doit s’entendre aussi des Lacs.

L’alluvion est un accroissement insensible ; et l’on considère comme ajouté par alluvion ce qui l’est tellement peu à peu, qu’il serait impossible, à un moment quelconque, d’apprécier la quantité qui vient d’être ajoutée.

On dénombre, sur ce terroir, 4 types de sols: les sols sur phyllades, les sols colluviaux de pente sur phyllades, les sols colluviaux des zones d'effondrement et les sols d'alluvions anciens.

Pour Napoléon, c'est une alluvion de fleuves français - le Rhin, l'Escaut et la Meuse - et sous ce prétexte, il la réunit à l'Empire.

Pour Napoléon, c'est une alluvion de fleuves français - le Rhin, l'Escaut et la Meuse - et sous ce prétexte, il la réunit à l'Empire.

Chaque propriétaire a droit à une juste part de la superficie de l'alluvion et à une juste part du nouveau rivage, en fonction de la valeur relative de la bordure et de la superficie.