accord de spécialisation, un accord de spécialisation unilatérale, un accord de spécialisation réciproque ou un accord de production conjointe
Laccord relatif à lachat immobilier, le contrat de bail foncier et le contrat de bail supplémentaire
accord sur les sauvegardes: l'Accord sur les sauvegardes figurant à l'annexe 1A de l'accord sur l'OMC
Le gestionnaire d'accords facilite la conclusion d'un accord relatif aux propositions.
Le présent accord actualise et remplace l'accord susmentionné.
Le présent accord remplace l'accord de 2000 dans tous ses éléments.
Le présent accord remplace laccord de 2006 dans tous ses éléments.
CONSIDÉRANT que le présent Accord abroge et remplace l'accord sur la fusion nucléaire
accord sur les procédures de licences d'importation: l'Accord sur les procédures de licences d'importation figurant à l'annexe 1A de l'accord sur l'OMC
accord sur les marchés publics: l'Accord sur les marchés publics figurant à l'annexe 4 de l'accord sur l'OMC
un contrat de location avec équipage est un contrat conclu
contrat de crédit lié: un contrat de crédit en vertu duquel
Le contrat de bail foncier et le contrat de bail supplémentaire
Le contrat est un contrat de fourniture de services
Le contrat est un contrat de vente de biens
accord de coopération, un accord stratégique ou opérationnel
laccord sur lEspace économique européen est dénommé accord EEE.
Le présent accord remplace l'accord visé au paragraphe 1.
envisager d'apporter des amendements au présent accord ou d'en modifier les dispositions dans les cas explicitement prévus par le présent accord
accord antidumping: l'Accord sur la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994 figurant à l'annexe 1A de l'accord sur l'OMC
convention à fin de bail
convention à fin de bail
La convention de vente était annexée à la convention de garantie.
Convention sur la Nomenclature
Convention de Bruxelles
Le présent accord peut être modifié par accord écrit conclu entre les parties.
Le présent accord peut être modifié d'un commun accord écrit entre les parties.
Le présent accord peut être modifié d'un commun accord écrit par les parties.
Le présent accord peut être modifié d'un commun accord écrit entre les parties contractantes.
Le présent accord peut être modifié d'un commun accord écrit entre les parties contractantes.
Les annexes du présent accord font partie intégrante de celui-ci.
Accord sur l'amendement de l'accord de libre-échange centre-européen et sur l'adhésion à celui-ci
Accord sur l'amendement de l'accord de libre-échange centre-européen et sur l'adhésion à celui-ci
Le présent accord peut être modifié d'un commun accord écrit entre les parties contractantes.
Le présent accord peut être modifié d'un commun accord écrit entre les parties contractantes.
Le présent accord peut être modifié d'un commun accord écrit entre les parties contractantes.
Le présent accord peut être modifié d'un commun accord écrit entre les parties contractantes.
accord permettant aux pays membres de refinancer leur dette
Accord de fermeture dans le secteur du zinc
accord international pour les services aux abonnés itinérants
Accord portant création d'un fonds pour la lutte contre l'onchocercose
Engagement de Panama dans le domaine de l'agriculture et de l'élevage
Accord de partenariat dans le secteur de la pêche
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод