Le Conseil de l’Union Européenne a adopté une recommandation
Lors de sa réunion annuelle de 2011, la CICTA a adopté la recommandation [11-03] [5] relative à des mesures de gestion pour lespadon de la Méditerranée.
Lors de sa réunion annuelle de 2012, la CICTA a adopté la recommandation 12-03 modifiant le plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge.
En 1978, l'Assemblée a adopté la Recommandation 848 sur le patrimoine culturel subaquatique.
Lors de sa 17e réunion extraordinaire de 2010, la CICTA a adopté la recommandation 10-04 modifiant le programme pluriannuel de rétablissement pour le thon rouge.
Lors de sa 17e réunion extraordinaire de 2010, la CICTA a adopté la recommandation 10-04 modifiant le programme pluriannuel de rétablissement pour le thon rouge.
Recommandation du Comité des ministres sur la prévention et la lutte contre le sexisme CM/Rec (2019)1
L'ORD tiendra sous surveillance la mise en oeuvre des recommandations ou décisions adoptées.
Des mémorandums explicatifs sont aussi publiés pour fournir plus de renseignements sur la recommandation adoptée.
Lors de sa 18e réunion extraordinaire de 2012, la CICTA a adopté la recommandation 12-03 modifiant à nouveau le programme pluriannuel de rétablissement pour le thon rouge.
C’est pourquoi les Etats membres de l’Organisation internationale du Travail ont en 2012 adopté la Recommandation no.202 sur les socles de protection sociale.
En 1988, elle a adopté la Recommandation 1081 (1988) relative aux problèmes de nationalité dans les mariages mixtes.
25 Le 11 septembre 2002, le Conseil de l’Europe a adopté la recommandation Rec(2002)7 sur des mesures visant à accroître la protection des droits voisins des organismes de radiodiffusion (ci-après la «recommandation de 2002»).
En 2002, le Conseil de l’Europe a adopté la recommandation Rec(2002)7 sur des mesures visant à accroître la protection des droits voisins des organismes de radiodiffusion (ci-après la «recommandation de 2002») (4).
Le 8 septembre 1949, l'Assemblée Consultative du Conseil de l'Europe adopta la Recommandation 38.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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