Recours en indemnité - Responsabilité extra contractuelle
Deux nouveaux contrats supplémentaires sont actuellement en cours de négociation.
La valeur cumulée estimée des marchés complémentaires ne doit pas dépasser 50 % du montant du marché initial.
D’autres prolongations sont actuellement en discussion », explique Vincent Lavenu.
La valeur cumulée des marchés complémentaires ne peut dépasser 50 % du montant du marché initial.
Si l'acheteur décide de se rétracter du contrat de vente, tout contrat additionnel relatif au contrat de vente dont il s'est rétracté est également annulé dès le départ.
allocation de prestations de contrat supplémentaires pour ceux qui commettent des contrats plus longs.
allocation de prestations de contrat supplémentaires pour ceux qui commettent des contrats plus longs
allocation de prestations de contrat supplémentaires pour ceux qui commettent des contrats plus longs.
Pour les offres payantes, des contrats supplémentaires et distincts doivent être conclus.
Les hôtes peuvent-ils demander aux voyageurs de signer un contrat ?
Pour les offres payantes, des contrats supplémentaires et distincts doivent être donc conclus.
Aucun contrat supplémentaire n’est nécessaire si vous avez déjà une
allocation de prestations de contrat supplémentaires pour ceux qui commettent des contrats plus longs.
Un contrat supplémentaire confie la maintenance aux équipes de Bombardier afin d'assurer un service plus fiable
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод