BIENS ACQUIS DANS LE CADRE DU NÉGOCE INTERNATIONAL
prestation acquise en vertu de la législation
Biens acquis dans le cadre du négoce international (crédits négatifs
Biens acquis dans le cadre du négoce international (crédits négatifs
lexercice des droits acquis en vertu dun tel contrat.
Fournitures ou services achetés à des conditions particulièrement avantageuses.
Si les données obtenues dans le cadre de ces essais ou études sont toujours protégées en vertu de larticle 60, le demandeur potentiel
ou, subsidiairement, acquise sous condition de résidence ;
— ou, subsidiairement, acquise sous condition de résidence;
Les droits conférés par les deux lois peuvent coexister.
Investisseurs représentent les titres émis au titre de la Tranche 1
compte tenu de ces seules périodes, aucun droit aux prestations n'est acquis en vertu de cette législation.
ont été rachetées et deux ont été introduites en Bourse.
Toutes les actions rachetées au titre du programme ont été annulées.
Les logements acquis dans le cadre d’un AIP ne peuvent pas être mis en location.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод