Publications scientifiques

À quelles conditions une charte est-elle efficace ?
... On montre à travers l’exemple de la déclaration pour le droit des animaux comment

une charte

échoue à réaliser cette visée.
...
... It is shown with the Declaration for Animals’ Rights how such a

charte

r can fail to achieve this purpose
politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: journals.openedition.org
À quelles conditions une charte est-elle efficace ? what are the conditions for an efficient charter?
... On montre à travers l’exemple de la déclaration pour le droit des animaux comment une charte échoue à réaliser cette visée....
... It is shown with the Declaration for Animals’ Rights how such a charter can fail to achieve this purpose
politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: doaj.org
Les droits fondamentaux dans la jurisprudence du tribunal constitutionnel fédéral de r.f.a.
Une charte des droits et libertés n'est pas une déclaration sans valeur juridique, un document formaliste dénué de sens....
général - core.ac.uk - PDF: www.erudit.org
Solidarité-psychiatrie inc.
... Elles ont aussi travaillé sur les procédures nécessaires pour obtenir une charte....
... They are also working on the procedures necessary for the request of a chart
politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: www.erudit.org
Une charte éthique pour le big data... Une charte, outil pour nous y aider, vient d' être proposée
général - core.ac.uk -
Chartes de guillaume iv, comte de nevers (1161-1168), pour l'abbaye cistercienne de reigny. remarques sur «une charte en langue française de 1164 ? »Louis Carolus-Barré, Chartes de Guillaume IV, comte de Nevers (1161-1168), pour l'abbaye cistercienne de Reigny [Remarques sur « Une charte en langue française de 1164? »)....
Europe - core.ac.uk -
Argenteuil (monastère d'). — diplôme de carloman du mois de novembre 769 (n° 7 du recueil de sickel), et diplôme de louis vii de l'année 1152 (n° 280 du catalogue de luchaire).... Victor Bart : Une charte carlovingienne et une charte du moyen âge (Versailles, 1880, in-8° ; extrait des Mémoires de la Société de Versailles)
général - core.ac.uk - PDF: gallica.bnf.fr
Une charte en six principes pour guider la mise en œuvre des programmes visant le développement de compétences dans l’enseignement supérieur...compétences.Pour aider les équipes enseignantes, lors de la refonte d’un programme, à garder le cap sur la notion de compétence telle que définie par Tardif (2006), le LabSET a élaboré une charte en six principes....
Europe / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: orbi.ulg.ac.be

Exemples français - anglais

environnement - iate.europa.eu
environnement - iate.europa.eu
droit / transport terrestre - iate.europa.eu
[...]
communication - iate.europa.eu
communication - iate.europa.eu

Traductions en contexte français - anglais

Une charte

daudit interne et une charte de gestion des risques pratiques préciseront les rôles, responsabilités et ressources de ces services.

An adequate Internal Audit Charter and Risk Management Charter shall specify the roles, responsibilities and resources of those departments.

documentation - eur-lex.europa.eu
Une charte d'audit interne et une charte de gestion des risques appropriées préciseront les rôles, les responsabilités et les ressources de ces services.

An adequate Internal Audit Charter and Risk Management Charter shall specify the roles, responsibilities and resources of those departments.

documentation - eur-lex.europa.eu
Une charte daudit interne et une charte de gestion des risques appropriées préciseront les rôles, les responsabilités et les ressources de ces services.

An adequate Internal Audit Charter and Risk Management Charter shall specify the roles, responsibilities and resources of those departments.

documentation - eur-lex.europa.eu
Une charte daudit interne et une charte de gestion des risques appropriées préciseront les rôles, les responsabilités et les ressources de ces services.

An adequate Internal Audit Charter and Risk Management Charter shall specify the roles, responsibilities and resources of those departments.

documentation - eur-lex.europa.eu
Nous avons une charte des droits, mais c'est aussi une charte des libertés.

The charter is one of rights, but it is also one of freedoms.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Les membres de l’ITERP signent une charte de confidentialité et une charte éthique.

All ITERP members sign a confidentiality agreement and an ethical charter.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Ces critères sont basés sur quatre chartes : une Charte générale, Charte d'un Participant au cours, une Charte du personnel et une chartes des informations.

These criteria are based on four charters: a General Charter, a Course Participant's Charter, a Staff Charter and an Information Charters.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
se dit une charte des droits et libertés, non une charte des droits et libertés

We have a Charter of Rights and Freedoms, not a Bill of Rights.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le Groupe a aussi déployé une Charte de l'Environnement et une Charte de la Prévention.

The Group has also implemented an Environment Charter and a Prevention Charter.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le Groupe à aussi déployé une Charte de l'Environnement et une Charte de la Prévention.

The Group has also implemented an Environment Charter and a Prevention Charter.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Notez bien que la Charte canadienne se dit une charte des droits et libertés, non une charte des droits et libertés de la personne.

Remember it is a CHARTER OF HUMAN RIGHTS not a charter of PERSONS rights.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Ce document, promu comme étant une version plus modérée de la Charte datant de la fondation du groupe, n’est ni une charte nouvelle ni une charte plus modérée.

The document, promoted as a more moderate version of the group's founding charter, is neither a new charter nor is it moderate.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Ce document, promu comme étant une version plus modérée de la Charte datant de la fondation du groupe, n’est ni une charte nouvelle ni une charte plus modérée.

The document, promoted as a more moderate version of the group’s founding charter, is neither a new charter nor is it moderate.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Cette charte qui est devenu une charte éthique Groupe s’applique directement à Dalkia et remplace la charte éthique Dalkia.

This Group Ethics Charter applies directly to Dalkia and now replaces our previous guidelines.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Puis-je utiliser la charte TrueColors comme une charte de gris 18% XpoGrey ?

Can I use the TrueColors chart as a Kodak 18% grey chart?

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)


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