Dictionnaire français - anglais

Sous-traitant

général - eur-lex.europa.eu
Ou, plus précisément, il est employé par le sous-traitant d’un sous-traitant d’un sous-traitant de l’armée allemande.

Or… actually, he is employed by a subcontractor of a subcontractor of a subcontractor for the German military.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Ou, plus précisément, il est employé par le sous-traitant d’un sous- traitant d’un sous-traitant de l’armée allemande.

Or . . . actually, he is employed by a subcontractor of a subcontractor of a subcontractor for the German military.

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Ou, plus précisément, il est employé par le sous-traitant d’un sous-traitant d’un sous-traitant de l’armée allemande.

Or . . . actually, he is employed by a subcontractor of a subcontractor of a subcontractor for the German military.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Ou, plus précisément, il est employé par le sous-traitant d’un sous- traitant d’un sous-traitant de l’armée allemande.

Or… actually, he is employed by a subcontractor of a subcontractor of a subcontractor for the German military.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
9(3) L'entrepreneur ou le sous-traitant paie le sous-traitant :

9(3) The contractor or subcontractor must pay the subcontractor

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Intertechnique : un sous-traitant indépendant
... A l'origine, filiale de la société Dassault pour remédier aux déficiences d'équipementiers français, ce sous-traitant se mue en un groupe qui demeure indépendant malgré la crise qui frappe le marché aéronautique français depuis près de 10 ans....
... Originally, Dassault's subsidiary subcontractor was created in order to remedy French équipement firms deficiencies, then it changed into a group which has remained independent in spite of the recession of the...
général - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
Gestion et optimisation du système de réclamations fournisseurs chez un sous traitant de l industrie pharmaceutique
... Ce travail présente l optimisation du système de gestion des réclamations fournisseurs, chez un sous-traitant de l industrie pharmaceutique....
... This work talking about the management and the optimization of the supplier claims system, in a pharmaceutical subcontractor....
général - core.ac.uk - PDF: dumas.ccsd.cnrs.fr
Transfert de connaissances et pratiques managériales dans les relations de sous-traitance grandes entreprises - pme : cas de l'industrie automobile au maroc
Cette thèse s'intéresse à l'analyse du transfert de connaissances dans le contexte d'une relation de sous-traitance entre un grand donneur d'ordres et des PME sous-traitantes....
...This thesis focuses on the analysis of knowledge transfer in the context of a subcontracting relationship between a prime contractor and subcontractor SMEs....
recherche et propriété intellectuelle / activité agricole / politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Estimation du taux de partage des risques dans les contrats état-industries spatiales
... L'article expose un modèle de contrat incitatif entre un principal neutre au risque et un sous-traitant ayant une aversion au risque....
... The principal-agent model presented in this paper describes the design of contracts between a risk neutral principal and a risk averse subcontractor....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
La sous-traitance et l'article 45 du code du travail après l'affaire c.s.r.o.
... ne modifie pas l'application de l'article 45 lorsque l'activité du sous-traitant s'intègre à l'activité du donneur d'ouvrage....
... case decision does not alter the application of article 45 when the subcontractor's activities become integrated into those of the prime contractor....
politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: www.erudit.org
Le droit international et internet après l’« affaire snowden » : la recherche de nouveaux équilibres
Les révélations d’Edward Snowden, ancien employé d’un sous-traitant de la NSA, sur les programmes de surveillance et d’interception des données menés par les États-Unis, ont modifié en plusieurs aspects le droit international de ...
...Edward Snowden, a former employee of a subcontractor of the NSA, revealed the US monitoring and data interception programs....
général - core.ac.uk -
Les déterminants des stratégies réactives des sous-traitants de la défenseCet article analyse les stratégies réactives mises en place par les PME sous-traitantes de la défense dans trois régions européennes dans la décennie 1990....
Utilizing construction safety leading and lagging indicators to measure project safety performance: a case study... These being counts of site inspections, toolbox talks, subcontractor notice of offenses, medical injuries, first aid injuries and project length....
général - core.ac.uk - PDF: hal.archives-ouvertes.frpolitique des transports / conditions et organisation du travail / technologie et réglementation technique - core.ac.uk - PDF: uwspace.uwaterloo.ca
Commande des systèmes manufacturiers non-fiables en intégrant des aspects environnementaux... L’objectif est de mesurer l’efficacité du recourt à un sous-traitant pour améliorer la stratégie environnementale de l’entreprise et réduire les coûts d’émission....
The world turned upside-down : architects as subcontractors in design-and-build contracts... This has been approached by considering architects and other design consultants as professional contractors, as opposed to trade contractors - a term adopted to describe the more traditional type of subcontractor....
 PDF: core.ac.uk PDF: core.ac.uk
Action du maître de l'ouvrage contre le fournisseur du sous-traitant : nature et régime de la responsabilité: note sous cass. com., 26 nov. 2014, nos 13-22067 et 13-22505, ecli:fr:ccass:2014:c301402...(dep.janvier 2014)International audienceLa Cour de cassation retient que le sous-traitant engageant sa responsabilité vis-à-vis du maître de l’ouvrage sur le fondement délictuel, le fournisseur de ce sous-traitant doit répondre de ses actes sur le même...
L'action directe du maître de l'ouvrage contre le sous-traitant : la porte reste ouverte: observations sous cass., 15 septembre 2011peer reviewedaudience: researcher, professionalRetour sur la question de la possibilité pour le maître de l'ouvrage d'agir directement contre le sous-traitant au regard de la jurisprudence récente de la Cour de cassation....
Sous-traitant
général - eur-lex.europa.eu
Responsable du traitement des données et sous-traitant des données

Data controller and data processor

informatique et traitement des données - eur-lex.europa.eu
Le sous-traitant des données ne peut recruter un autre sous-traitant ou nommer un sous-traitant conjoint pour effectuer une partie de sa mission que lorsqu’il a reçu une autorisation écrite préalable du responsable du traitement des données.

The data processor may only sub-contract a part of its task to another processor or appoint a joint processor when it has received prior written authorisation from the data controller.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le sous-traitant des données ne peut recruter un autre sous-traitant ou nommer un sous-traitant conjoint pour effectuer une partie de sa mission que lorsqu’il a reçu une autorisation écrite préalable du responsable du traitement des données.

The data processor may only sub-contract a part of its task to another processor or appoint a joint processor when it has received prior written Authorization from the Data Controller.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le sous-traitant des données ne peut recruter un autre sous-traitant ou nommer un sous-traitant conjoint pour effectuer une partie de sa mission que lorsqu’il a reçu une autorisation écrite préalable du responsable du traitement des données.

The Data Processor may only sub-contract a part of its task to another processor or appoint a joint processor when it has received prior written authorization from the Data Controller.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le sous-traitant des données ne peut recruter un autre sous-traitant ou nommer un sous-traitant conjoint pour effectuer une partie de sa mission que lorsqu’il a reçu une autorisation écrite préalable du responsable du traitement des données.

The data processor may only sub-contract a part of its task to another processor or appoint a joint processor when it has received prior written authorization from the data controller.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Computation of earth science products on spaceborne platforms... Next-generation space-capable data processors will have a combination of reconfigurable gate arrays, digital signal processors and general-purpose CPUs....
informatique et traitement des données - core.ac.uk - PDF: hdl.handle.net
Distributed sensor data processing . . .... The experimental results for up to 1024 cores indicate that for typical sensor data collection rates, one sensor data processor (SDP) per 64 cores is optimal for sensor data latency....
Nasa experimental airborne doppler radar and real time processor for wind shear detection...topics are presented in viewgraph form and include the following: experimental radar system capabilities; an experimental radar system block diagram; wind shear radar signal and data processor (WRSDP); WRSDP hardware architecture; WRSDP system design goals; DSP software development tools; OS-9 software development tools; WRSDP digital signal processing;...
sous-traitant
industrie mécanique / transport terrestre / assurance - techdico iate.europa.eu
(f) « Sous-traitant » ou « Sous-traitance» désigne un sous-traitant tiers engagé par le sous-traitant qui, dans le cadre de la prestation des services par le sous-traitant, traite les données personnelles du client ;

(f) "Sub-processor" or "Sub-contractor" means a third party subcontractor engaged by the processor which, as part of the subcontractor’s role of delivering the Services, Processes Personal Data of the Customer;

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
(f) « Sous-traitant » ou « Sous-traitance» désigne un sous-traitant tiers engagé par le sous-traitant qui, dans le cadre de la prestation des services par le sous-traitant, traite les données personnelles du client ;

(f) « Sub-processor » or « Sub-contractor » means a third party subcontractor engaged by the processor which, as part of the subcontractor’s role of delivering the Services, Processes Personal Data of the Customer ;

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
b) un état des comptes entre l'entrepreneur et le sous-traitant ou, le cas échéant, entre le sous-traitant et l'autre sous-traitant.

(b) a statement of the state of accounts between the contractor and the sub-contractor or between the sub-contractor and the other sub-contractor, as the case may be.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
SC – Sous-traitant dun fournisseur établi dans un pays tiers

SC — Sub-contractor of third country supplier

général - eur-lex.europa.eu
Dans le cas où les données personnelles doivent être traitées par un sous-traitant, Le sous-traitant :

Where Personal Data is processed by sub-contractors the Processor shall:

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Les industries locales au japon / local industries in japan
... Elles se sont maintenues en conservant une large place au travail à domicile, souvent manuel, et l'emprise du négociant sur le sous-traitant, car elles ne bénéficient pas des capitaux des banques centrales....
... They managed to survive thanks to the domestic system and the mainly handmade tradition, and with the domination of the wholesaler over the sub-contractor because these industries were not financed by central banks....
général - core.ac.uk -
Construct for excellence ii... This month he looks at its recommendations on risk management, quality, value management, sub-contractor registration, structured site supervision and independent audits — as well as a proposed new institutional framework.published_or_final_versio
général - core.ac.uk - PDF: hub.hku.hk
Social fathering 1 running head: social fathering in low-income families social fathering in low-income, african american families with preschool childrenInc., a sub-contractor to Manpower Demonstration Research Corporation....
Factors influencing sub-contractors selection in construction projects AbstractSelection of the best sub-contractor is a vital process in construction projects....
Sub-contractor performance quality evaluation system (pqevs)... It will enable the organization effectively to planand select the required sub-contractor for their project and view the performance qualityof each sub-contractors work....
Legal position of the issues associated with main contractor's insolvency... This has brought issues or problems to the sub-contractor who would become unsecured creditors in the event of main contractor's insolvency....
sous-traitant
industrie mécanique / finances / politique commerciale - lexique.mecaniqueindustrielle.com iate.europa.eu
Sous-traitance : Le SOUS-TRAITANT peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ultérieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques.

6) Subcontracting: The Subcontractor may use another subcontractor (hereinafter referred to as "the subsequent subcontractor") to conduct specific Processing activities.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le Sous-traitant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après « Sous-traitant ultérieur ») pour mener des activités de Traitements spécifiques.

6) Subcontracting: The Subcontractor may use another subcontractor (hereinafter referred to as "the subsequent subcontractor") to conduct specific Processing activities.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
b) un état des comptes entre l'entrepreneur et le sous-traitant ou, le cas échéant, entre le sous-traitant et l'autre sous-traitant.

(b) the state of accounts between the contractor and a subcontractor or between a subcontractor and another subcontractor;

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le sous-traitant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après, « le sous-traitant ultérieur ») pour mener des activités de traitement spécifiques.

6) Subcontracting: The Subcontractor may use another subcontractor (hereinafter referred to as "the subsequent subcontractor") to conduct specific Processing activities.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Sous-traitant ultérieur”: le sous-traitant désigné par le sous-traitant pour effectuer une partie du traitement pour le compte du responsable du traitement.

(e) "Sub Processor": the subcontractor appointed by the Processor to take on part of the processing process for the Processor.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Intertechnique : un sous-traitant indépendant
... A l'origine, filiale de la société Dassault pour remédier aux déficiences d'équipementiers français, ce sous-traitant se mue en un groupe qui demeure indépendant malgré la crise qui frappe le marché aéronautique français depuis près de 10 ans....
... Originally, Dassault's subsidiary subcontractor was created in order to remedy French équipement firms deficiencies, then it changed into a group which has remained independent in spite of the recession of the...
général - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
Gestion et optimisation du système de réclamations fournisseurs chez un sous traitant de l industrie pharmaceutique
... Ce travail présente l optimisation du système de gestion des réclamations fournisseurs, chez un sous-traitant de l industrie pharmaceutique....
... This work talking about the management and the optimization of the supplier claims system, in a pharmaceutical subcontractor....
général - core.ac.uk - PDF: dumas.ccsd.cnrs.fr
Transfert de connaissances et pratiques managériales dans les relations de sous-traitance grandes entreprises - pme : cas de l'industrie automobile au maroc
Cette thèse s'intéresse à l'analyse du transfert de connaissances dans le contexte d'une relation de sous-traitance entre un grand donneur d'ordres et des PME sous-traitantes....
...This thesis focuses on the analysis of knowledge transfer in the context of a subcontracting relationship between a prime contractor and subcontractor SMEs....
recherche et propriété intellectuelle / activité agricole / politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
Estimation du taux de partage des risques dans les contrats état-industries spatiales
... L'article expose un modèle de contrat incitatif entre un principal neutre au risque et un sous-traitant ayant une aversion au risque....
... The principal-agent model presented in this paper describes the design of contracts between a risk neutral principal and a risk averse subcontractor....
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: www.persee.fr
La sous-traitance et l'article 45 du code du travail après l'affaire c.s.r.o.
... ne modifie pas l'application de l'article 45 lorsque l'activité du sous-traitant s'intègre à l'activité du donneur d'ouvrage....
... case decision does not alter the application of article 45 when the subcontractor's activities become integrated into those of the prime contractor....
politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: www.erudit.org
Le droit international et internet après l’« affaire snowden » : la recherche de nouveaux équilibres
Les révélations d’Edward Snowden, ancien employé d’un sous-traitant de la NSA, sur les programmes de surveillance et d’interception des données menés par les États-Unis, ont modifié en plusieurs aspects le droit international de ...
...Edward Snowden, a former employee of a subcontractor of the NSA, revealed the US monitoring and data interception programs....
général - core.ac.uk -
Les déterminants des stratégies réactives des sous-traitants de la défenseCet article analyse les stratégies réactives mises en place par les PME sous-traitantes de la défense dans trois régions européennes dans la décennie 1990....
Utilizing construction safety leading and lagging indicators to measure project safety performance: a case study... These being counts of site inspections, toolbox talks, subcontractor notice of offenses, medical injuries, first aid injuries and project length....
général - core.ac.uk - PDF: hal.archives-ouvertes.frpolitique des transports / conditions et organisation du travail / technologie et réglementation technique - core.ac.uk - PDF: uwspace.uwaterloo.ca
Commande des systèmes manufacturiers non-fiables en intégrant des aspects environnementaux... L’objectif est de mesurer l’efficacité du recourt à un sous-traitant pour améliorer la stratégie environnementale de l’entreprise et réduire les coûts d’émission....
The world turned upside-down : architects as subcontractors in design-and-build contracts... This has been approached by considering architects and other design consultants as professional contractors, as opposed to trade contractors - a term adopted to describe the more traditional type of subcontractor....
 PDF: core.ac.uk PDF: core.ac.uk
Action du maître de l'ouvrage contre le fournisseur du sous-traitant : nature et régime de la responsabilité: note sous cass. com., 26 nov. 2014, nos 13-22067 et 13-22505, ecli:fr:ccass:2014:c301402...(dep.janvier 2014)International audienceLa Cour de cassation retient que le sous-traitant engageant sa responsabilité vis-à-vis du maître de l’ouvrage sur le fondement délictuel, le fournisseur de ce sous-traitant doit répondre de ses actes sur le même...
L'action directe du maître de l'ouvrage contre le sous-traitant : la porte reste ouverte: observations sous cass., 15 septembre 2011peer reviewedaudience: researcher, professionalRetour sur la question de la possibilité pour le maître de l'ouvrage d'agir directement contre le sous-traitant au regard de la jurisprudence récente de la Cour de cassation....
sous-traitant
informatique et traitement des données - iate.europa.eu
Sous-traitant Ultérieur: tout Sous-traitant désigné par Localtomorrow;

Sub-processor: Any Processor engaged by Localtomorrow;

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le Sous-traitant peut engager un autre Sous-traitant (ci-après « le Sous-traitant ultérieur ») pour effectuer des activités de traitement spécifiques.

The Processor may engage another Processor (hereinafter "the sub-Processor") to conduct specific processing activities.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le Sous-traitant peut engager un autre Sous-traitant (ci-après « le Sous-traitant ultérieur ») pour effectuer des activités de traitement spécifiques.

The processor may engage another processor (hereinafter “the sub-processor”) to conduct specific processing activities.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le Sous-traitant peut engager un autre Sous-traitant (ci-après « le Sous-traitant ultérieur ») pour effectuer des activités de traitement spécifiques.

The Processor may engage another processor (hereinafter "the sub-Processor") to conduct specific Processing activities.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le Sous-traitant peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après « Sous-traitant ultérieur ») pour mener des activités de Traitements spécifiques.

The Processor may engage another Processor (hereinafter "the sub-Processor") to conduct specific processing activities.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Does hardware configuration and processor load impact software fault observability?... To increase the observability of software faults, we explore the effect hardware configurations and processor load have on intermittent failures and the nondeterministic behavior of software systems....
informatique et traitement des données - core.ac.uk - PDF: citeseerx.ist.psu.edu
Implementation of risc processor for dspacceleratorarchitectureexploiting carry save arithmetic...ReducedInstructionSetComputerisadesignphilosophythathasbecomeamainstreaminScientificandengineeringapplications.Themainobjectiveofthispaperis to design and implement of 32 – bit RISC(ReducedInstruction Set Computer) processor forflexible DSP Accelerator Architecture.Thedesignwillhelp...
 PDF: ijseat.com
Monitor interfacing through soft core processorThis paper presents co designing of software and hardware which is used for the soft core processor based applications....
A hardware/software partitioning algorithm for simd processor coresThis paper proposes a new hardware/software partitioning algorithm for processor cores with SIMD instructions....
Practical systems for overcoming processor imperfectionsProcessors are not perfect....
sous-traitant
informatique et traitement des données - iate.europa.eu
Nous sommes responsables des Données Personnelles qui sont sous notre contrôle, y compris les Données Personnelles que nous divulguons à un Sous-traitant (souvent qualifié de sous-traitant de données).

We are responsible for the Personal Data under our control, including Personal Data disclosed by us to a Vendor (often referred to as the data processor).

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Nous sommes responsables des Données Personnelles qui sont sous notre contrôle, y compris les Données Personnelles que nous divulguons à un Sous-traitant (souvent qualifié de sous-traitant de données).

1.3 We are responsible for the Personal Information under our control, including Personal Information disclosed by us to a Vendor (often referred to as the data processor).

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le Sous-Traitant peut faire appel à un autre prestataire (ci-après, « le Sous-traitant Ultérieur») pour tout ou partie des activités de traitement spécifiques.

The Data processor can call upon another service provider (hereinafter, “the Sub-processor”) for all or some of the specific processing activities.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Pour éviter tout doute, ces tiers sous-traitant de donnes ne sont pas des sous-sous-traitants.

For avoidance of doubt, such third party data processors are not Subprocessors.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Pour éviter tout doute, ces tiers sous-traitant de donnes ne sont pas des sous-sous-traitants.

For avoidance of doubt, such third-party data Processors are not Subprocessors.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Computation of earth science products on spaceborne platforms... Next-generation space-capable data processors will have a combination of reconfigurable gate arrays, digital signal processors and general-purpose CPUs....
informatique et traitement des données - core.ac.uk - PDF: hdl.handle.net
Distributed sensor data processing . . .... The experimental results for up to 1024 cores indicate that for typical sensor data collection rates, one sensor data processor (SDP) per 64 cores is optimal for sensor data latency....
Nasa experimental airborne doppler radar and real time processor for wind shear detection...topics are presented in viewgraph form and include the following: experimental radar system capabilities; an experimental radar system block diagram; wind shear radar signal and data processor (WRSDP); WRSDP hardware architecture; WRSDP system design goals; DSP software development tools; OS-9 software development tools; WRSDP digital signal processing;...

Publications scientifiques

Data processor specification array eThis specification establishes the requirements for the performance, design, test, and qualification of the data processor, a component of the central station data subsystem (see Specification AL 210100) for the Apollo Lunar Surface Experiment Package (ALSEP), Array E....
général - core.ac.uk - PDF: repository.hou.usra.edu
Www.ijergs.org design of 16-bit data processor using finite state machine in verilogAbstract — This paper presents design concept of 16—bit Data processor....
général - core.ac.uk - PDF: ijergs.org
Fully automatic telemetry data processorSatellite Telemetry Automatic Reduction System /STARS 2/, a fully automatic computer-controlled telemetry data processor, maximizes data recovery, reduces turnaround time, increases flexibility, and improves operational efficiency....
général - core.ac.uk - PDF: hdl.handle.net
Incorporation of a high-speed decimal data processor into a centrifugal analyzerWe incorporated a new high-speed data processor into a centrifugal analyzer system....
général - core.ac.uk - PDF: www.clinchem.org
Using balanced scorecard for subcontractor performance appraisalSeveral influential industry reports have pointed out that a decline in construction quality and productivity could be attributed to the performance of subcontractors who are entrusted to complete the actual works, yet subcontractor performance appraisal is a much neglected subject in construction....
général - core.ac.uk - PDF: www.fig.net

Traductions en contexte français - anglais

Sous-traitant utilisé par lentité validée?

Contractor used by the validated entity?

politique commerciale - eur-lex.europa.eu
sous-traitantSous-traitant ») effectuer un travail en Votre nom qui implique

("Contractor") perform work on Your behalf which involves

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Les acteurs sous-traitant certaines tâches conservent lentière responsabilité.

The subcontracting entities remain fully responsible.

général - eur-lex.europa.eu
Même si le Sous-traitant confie le traitement à un tiers (le sous-traitant ultérieur), le Sous-traitant reste responsable de l’application correcte du RGPD

Even when the Processor entrusts the processing (the sub-processor) to a third party, the Processor remains responsible for the correct compliance of the GDPR legislation.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Pourtant, il n’est pas impensable qu’un Sous-traitant européen choisisse d’avoir recours à un Sous-sous-traitant (sous-traitant de deuxième niveau) d’un pays tiers.

However, it is not inconceivable that a European Processor opts to engage a Sub-Processor from a third country.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Recours à un sous-traitant choisi par lexpéditeur/le chargeur?

Contractor used by the consignor?

général - eur-lex.europa.eu
Qui est le sous-traitant et quelles sont ses obligations?

Who is the processor and what are its obligations?

général - eur-lex.europa.eu
Les responsabilités du sous-traitant des données et du sous-traitant doivent être clairement distinguées.

The responsibilities of the contractor and the subcontractor must be clearly differentiated.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le premier et le sous-traitant conviennent que le sous-traitant est, et en tout temps au cours de ce contrat restera, un sous-traitant indépendant.

Prime and Subcontractor agree that Subcontractor is, and at all times during this Agreement shall remain, an independent Subcontractor.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le premier et le sous-traitant conviennent que le sous-traitant est, et en tout temps au cours de ce contrat restera, un sous-traitant indépendant.

Customer and Freelancer agree that Freelancer is, and at all times during this Contract shall remain, an independent contractor.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le sous-traitant du Sous-traitant est tenu de respecter les obligations des présentes conditions générales de sous-traitance.

The subsequent subcontractor has to respect the obligations of these general conditions of subcontracting.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Cela s'applique également aux employés des sous-traitants qui ont agi pour le compte d'un sous-traitant ou d'un sous-sous-traitant.

This also applied to the employees of subcontractors who acted on behalf of a subcontractor or a sub-subcontractor.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Le premier et le sous-traitant conviennent que le sous-traitant est, et en tout temps au cours de ce contrat restera, un sous-traitant indépendant.

Customer and Freelancer agree that Freelancer is, and at all times during this contract shall remain, an independent contractor.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
les références du CAMO ou CAO sous-traitant, y compris l'adresse

details of the contracted CAMO or CAO, including the address

général - eur-lex.europa.eu
Le cas échéant, indiquer le nom et ladresse du sous-traitant.

If applicable, enter the name and address of the subcontractor.

général - eur-lex.europa.eu


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