Dictionnaire français - anglais

Ne relèvent pas

du no8422
général - eur-lex.europa.eu
Ne relèvent pas du no 8424
général - eur-lex.europa.eu
Ne relèvent pas du no 8424: les machines à imprimer à jet d'encre (no 8443).

Heading 8424 does not cover ink-jet printing machines (heading 8443).

communication - eur-lex.europa.eu
Ne relèvent pas du no 8422
général - eur-lex.europa.eu

Publications scientifiques

Aspirations démocratiques et « démocraties autoritaires » en afrique centrale democratic aspirations and “authoritarian democracies” in central africa
... On le voit, ces aspirations démocratiques ne relèvent pas que du champ politique ou de la géopolitique régionale et internationale, elles correspondent à des exigences éthiques et se réfèrent à des systèmes de valeur ...
... It is obvious that these democratic aspirations are not only related to politics or to regional and international geopolitics; they correspond to ethical standards and refer to a value system that appears to go beyond pre-existing factions and divides
recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk -
Civilité et comités de citoyens marseillais et québécois : des réactions à l’insécurité aux fondements des politiques publiques
... Les divergences constatées entre les politiques de sécurité publiques ne relèvent pas tant de demandes différentes que de structuration particulière d’espaces politiques nationaux....
... This divergence is more due to the structuration of national political space than the result of differences in the demands themselves...
recherche et propriété intellectuelle / Europe - core.ac.uk - PDF: www.erudit.org
European harmonization of direct taxation
Alors que les impôts directs ne relèvent pas expressément des compétences de l’Union européenne, l’article 115 du Traité sur le Fonctionnement de l’Union Européenne prévoit le rapprochement – ou l’harmonisation,...
commercialisation / production et structures agricoles / activité agricole - core.ac.uk -
Rémunération du dirigeant d'une société anonyme et conventions réglementées: note sous cass. com., 16 mai 2018, no 16-13207, ecli:fr:ccass:2018:co00419International audienceLa procédure des conventions réglementées ne s’applique pas aux conventions conclues avant le début du mandat social ; celles qui ne relèvent pas de cette procédure spéciale y sont néanmoins soumises dès lors qu’elles ont pour effet de modifier une convention relevant, quant à elle, de la procédure des conventions...
commerce international / politique internationale / nations unies - core.ac.uk -
‘aller + infinitif ’ et ‘andare a + infinitif ’ : effets de sens ‘illustratif ’ et ‘risolutivo’... A partir d’un corpus parallèle de presse, nous montrerons que les effets de sens « illustratif » de la périphrase française et « risolutivo » de la périphrase italienne ne relèvent pas d’une correspondance entre les deux périphrases mais plutôt d’un simple contact entre leurs effets de sens
Europe / politique agricole - core.ac.uk -

Traductions en contexte français - anglais

Ne relèvent pas des sous-positions 15220031 et 15220039

Subheadings 15220031 and 15220039 do not cover

général - eur-lex.europa.eu
Ne relèvent pas des sous-positions 15220031 et 15220039

Subheadings 15220031 and 15220039 do not cover

général - eur-lex.europa.eu
Ne relèvent pas des sous-positions 15220031 et 15220039

Subheadings 15220031 and 15220039 do not cover

général - eur-lex.europa.eu
Ces questions ne relèvent pas de la présente directive.

These issues fall outside of the scope of this Directive.

général - eur-lex.europa.eu
Ne relèvent pas des sous-positions 15220031 et 15220039

Subheadings 15220031 and 15220039 do not cover

général - eur-lex.europa.eu
qui ne relèvent pas du mandat dautres organismes communautaires.

not falling within the mandate of other Community bodies.

général - eur-lex.europa.eu
ne relèvent pas d’un seul État, et ne relèvent pas du seul domaine militaire.

are not owned by one state alone, not owned by the military alone.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Les wagons de marchandises ne relèvent pas de la présente STI

Freight wagons are not in the scope of this TSI

transport terrestre - eur-lex.europa.eu
ils ne relèvent pas du champ d'application du point SPO.IDE.A.145 a)

they are not within the scope of point SPO.IDE.A.145(a)

général - eur-lex.europa.eu
Dispositions prudentielles nationales qui ne relèvent pas de la liste ci-dessus.

National prudential provisions that are not covered by the above list.

général - eur-lex.europa.eu
les activités qui ne relèvent pas du champ dapplication de la TVA

activities which fall outside the scope of VAT

fiscalité - eur-lex.europa.eu
ils ne relèvent pas du champ d'application du point CAT.IDE.A.190 a)

they are not within the scope of point CAT.IDE.A.190(a)

général - eur-lex.europa.eu
ils ne relèvent pas du champ d'application du point CAT.IDE.H.190 a)

they are not within the scope of point CAT.IDE.H.190(a)

général - eur-lex.europa.eu
Ne relèvent pas des sous-positions 1522 00 31 et 1522 00 39

Subheadings 1522 00 31 and 1522 00 39 do not cover

général - eur-lex.europa.eu
Ne relèvent pas du no8424: les machines à imprimer à jet d'encre (no8443).

Heading 8424 does not cover ink-jet printing machines (heading 8443).

communication - eur-lex.europa.eu


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