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Dictionnaire français - anglais

FORMULAIRE

FORM

général - eur-lex.europa.eu
Formulaire de demande — Formulaire 19 de lEASA

Application Form — EASA Form 19

général - eur-lex.europa.eu
Formulaire de demande — Formulaire 19 de l'EASA

Application Form — EASA Form 19

général - eur-lex.europa.eu
Appendice au formulaire de demande (formulaire a

Name and signature: Appendix to the claim form (Form A

pêche - eur-lex.europa.eu
Formulaire de demande — Formulaire 19 de l'EASA

Application Form — EASA Form 19

général - eur-lex.europa.eu
Appendice V — Formulaire de demande — Formulaire 19 de l'EASA

Appendix V — Application Form — EASA Form 19

général - eur-lex.europa.eu
▷
Déclaration des incidents et des accidents dans les centres hospitaliers - analyse critique du rapport d'incident/accident ah-223 et évaluation de la structure de gestion des rapports
... Dans la troisième partie, nous détaillerons section par section le formulaire AH-223 actuellement proposé par le MSSS....
... Third, we will review section by section the AH-223 form originally proposed by MSSS....
Europe / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: www.cirano.qc.ca
▷
Les technologies de l’information et de la communication, la justice et le droit : contribution à la réflexion sur l’incidence de la technique sur le droit
... Le « dialogue par formulaire » est un exercice de la pensée différent de ceux que les juristes pratiquent habituellement ; dans le domaine judiciaire ou parajudiciaire, la pratique des téléprocédures...
... The « dialogue par formulaire » (dialogue by form) is a very different approach from that which lawyers are used to; in the French legal and paralegal fields, teleprocedures are going through phenomenal...
général - core.ac.uk -
▷
Classification de formulaires manuscrits en-ligne à l'aide de réseaux bayésiens
Dans cet article, nous proposons une méthode de reconnaissance de formulaires manuscrits en-ligne à l'aide d'un stylo électronique de type clip....
...International audienceIn this paper, we propose a method of recognizing handwritten forms online using an electronic pen-type clip....
commercialisation / production et structures agricoles - core.ac.uk -
▷
Ciprofloxacin use under a reserved drug and stepdown promotion program
...orale.Au cours des trois premiers mois où la CP a été ajoutée au formulaire, 92 traitements par cet antibiotique ont été administrés....
...program.During the first three months following its formulary introduction, 92 PC treatment courses were initiated....
commercialisation - core.ac.uk -
▷
L'expression épigraphique du culte impérial dans les provinces gauloises
L'étude est consacrée au formulaire des inscriptions latines des Gaules exprimant le culte rendu au numen des empereurs et à la domus diuina et cherche à dégager une chronologie d'après l'évolution même...
...This study concerns the formulary of the Latin inscriptions of Roman Gaul consecrated to the cult of the emperors, their numen and the domus diuina, with the intention of proposing a chronology from ...
général - core.ac.uk -
▷
Formulaire à l'usage des clercs de la chambre des comptes de paris....substitution.Ce formulaire a été composé au commencement du règne de François 1er, et quelques-unes des pièces citées comme exemples sont empruntées à la chancellerie de ce prince ; les autres...
▷
From left-regular to greibach normal form grammarsEach context-free grammar can be transformed to a context-free grammar in Greibach normal form, that is, a context-free grammar where each right-hand side of a prorfuction begins with a terminal symbol and the remainder...
général - core.ac.uk - PDF: gallica.bnf.frcommunication / informatique et traitement des données / technologie et réglementation technique - core.ac.uk - PDF: www.loc.gov
Référence du formulaire: anr-form-090601-01-01... Référence du formulaire: ANR-FORM-090601-01-01 2/2
The continuity of mandibular formIt is reported in studies of patients with Mandibulofacial Dysostosis(Treacher Collins Syndrome, MFD) that the lower border of the mandible exhibits a consistent form....
 PDF: www.femto-st.fr PDF: jdr.sagepub.com
formulaire

printed form

pouvoir exécutif et administration publique / communication - iate.europa.eu
▷
▷
Cultural politics published by duke university press... An earlier version was available much earlier online and is now published in printed form in Bloomsbury’s International Texts in Critical Media Aesthetics series....
communication / culture et religion / politique de coopération - core.ac.uk - PDF: culturalpolitics.dukejournals.org
formulaire

form

pouvoir exécutif et administration publique / informatique et traitement des données / commercialisation / communication / institutions de l'union européenne et fonction publique européenne / union européenne / industrie mécanique - iate.europa.eu acta.es techdico
formulaire E128B

form E128B

union européenne - iate.europa.eu
formulaire E301

E301 form

assurance - iate.europa.eu
formulaire E105

E105 form

assurance - iate.europa.eu
formulaire E122

E122 form

assurance - iate.europa.eu
formulaire E109

E109 form

assurance - iate.europa.eu
▷
Déclaration des incidents et des accidents dans les centres hospitaliers - analyse critique du rapport d'incident/accident ah-223 et évaluation de la structure de gestion des rapports
... Dans la troisième partie, nous détaillerons section par section le formulaire AH-223 actuellement proposé par le MSSS....
... Third, we will review section by section the AH-223 form originally proposed by MSSS....
Europe / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: www.cirano.qc.ca
▷
Les technologies de l’information et de la communication, la justice et le droit : contribution à la réflexion sur l’incidence de la technique sur le droit
... Le « dialogue par formulaire » est un exercice de la pensée différent de ceux que les juristes pratiquent habituellement ; dans le domaine judiciaire ou parajudiciaire, la pratique des téléprocédures...
... The « dialogue par formulaire » (dialogue by form) is a very different approach from that which lawyers are used to; in the French legal and paralegal fields, teleprocedures are going through phenomenal...
général - core.ac.uk -
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Classification de formulaires manuscrits en-ligne à l'aide de réseaux bayésiens
Dans cet article, nous proposons une méthode de reconnaissance de formulaires manuscrits en-ligne à l'aide d'un stylo électronique de type clip....
...International audienceIn this paper, we propose a method of recognizing handwritten forms online using an electronic pen-type clip....
commercialisation / production et structures agricoles - core.ac.uk -
▷
Ciprofloxacin use under a reserved drug and stepdown promotion program
...orale.Au cours des trois premiers mois où la CP a été ajoutée au formulaire, 92 traitements par cet antibiotique ont été administrés....
...program.During the first three months following its formulary introduction, 92 PC treatment courses were initiated....
commercialisation - core.ac.uk -
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L'expression épigraphique du culte impérial dans les provinces gauloises
L'étude est consacrée au formulaire des inscriptions latines des Gaules exprimant le culte rendu au numen des empereurs et à la domus diuina et cherche à dégager une chronologie d'après l'évolution même...
...This study concerns the formulary of the Latin inscriptions of Roman Gaul consecrated to the cult of the emperors, their numen and the domus diuina, with the intention of proposing a chronology from ...
général - core.ac.uk -
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Formulaire à l'usage des clercs de la chambre des comptes de paris....substitution.Ce formulaire a été composé au commencement du règne de François 1er, et quelques-unes des pièces citées comme exemples sont empruntées à la chancellerie de ce prince ; les autres...
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From left-regular to greibach normal form grammarsEach context-free grammar can be transformed to a context-free grammar in Greibach normal form, that is, a context-free grammar where each right-hand side of a prorfuction begins with a terminal symbol and the remainder...
général - core.ac.uk - PDF: gallica.bnf.frcommunication / informatique et traitement des données / technologie et réglementation technique - core.ac.uk - PDF: www.loc.gov
Référence du formulaire: anr-form-090601-01-01... Référence du formulaire: ANR-FORM-090601-01-01 2/2
The continuity of mandibular formIt is reported in studies of patients with Mandibulofacial Dysostosis(Treacher Collins Syndrome, MFD) that the lower border of the mandible exhibits a consistent form....
 PDF: www.femto-st.fr PDF: jdr.sagepub.com
Formulaire

Form

général - eur-lex.europa.eu
formulaire E001

E001 form

assurance - iate.europa.eu
demande ou communication de renseignements,demande de formulaires,rappel concernant un travailleur salarié,un travailleur non salarié,un frontalier,un pensionné,un chômeur,un ayant droit

request for information,communication of information,request for forms,reminder on an employed person,a self-employed person,a frontier worker,a pensioner,an unemployed person,a dependant

assurance - iate.europa.eu
demande ou communication de renseignements,demande de formulaires,rappel concernant un travailleur salarié,un travailleur non salarié,un frontalier,un pensionné,un chômeur,un ayant droit

E001 form

assurance - iate.europa.eu
formulaire E111

E111 form

assurance - iate.europa.eu
formulaire E118

E118 form

assurance - iate.europa.eu
▷
Déclaration des incidents et des accidents dans les centres hospitaliers - analyse critique du rapport d'incident/accident ah-223 et évaluation de la structure de gestion des rapports
... Dans la troisième partie, nous détaillerons section par section le formulaire AH-223 actuellement proposé par le MSSS....
... Third, we will review section by section the AH-223 form originally proposed by MSSS....
Europe / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: www.cirano.qc.ca
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Les technologies de l’information et de la communication, la justice et le droit : contribution à la réflexion sur l’incidence de la technique sur le droit
... Le « dialogue par formulaire » est un exercice de la pensée différent de ceux que les juristes pratiquent habituellement ; dans le domaine judiciaire ou parajudiciaire, la pratique des téléprocédures...
... The « dialogue par formulaire » (dialogue by form) is a very different approach from that which lawyers are used to; in the French legal and paralegal fields, teleprocedures are going through phenomenal...
général - core.ac.uk -
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Classification de formulaires manuscrits en-ligne à l'aide de réseaux bayésiens
Dans cet article, nous proposons une méthode de reconnaissance de formulaires manuscrits en-ligne à l'aide d'un stylo électronique de type clip....
...International audienceIn this paper, we propose a method of recognizing handwritten forms online using an electronic pen-type clip....
commercialisation / production et structures agricoles - core.ac.uk -
▷
Ciprofloxacin use under a reserved drug and stepdown promotion program
...orale.Au cours des trois premiers mois où la CP a été ajoutée au formulaire, 92 traitements par cet antibiotique ont été administrés....
...program.During the first three months following its formulary introduction, 92 PC treatment courses were initiated....
commercialisation - core.ac.uk -
▷
L'expression épigraphique du culte impérial dans les provinces gauloises
L'étude est consacrée au formulaire des inscriptions latines des Gaules exprimant le culte rendu au numen des empereurs et à la domus diuina et cherche à dégager une chronologie d'après l'évolution même...
...This study concerns the formulary of the Latin inscriptions of Roman Gaul consecrated to the cult of the emperors, their numen and the domus diuina, with the intention of proposing a chronology from ...
général - core.ac.uk -
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Formulaire à l'usage des clercs de la chambre des comptes de paris....substitution.Ce formulaire a été composé au commencement du règne de François 1er, et quelques-unes des pièces citées comme exemples sont empruntées à la chancellerie de ce prince ; les autres...
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From left-regular to greibach normal form grammarsEach context-free grammar can be transformed to a context-free grammar in Greibach normal form, that is, a context-free grammar where each right-hand side of a prorfuction begins with a terminal symbol and the remainder...
général - core.ac.uk - PDF: gallica.bnf.frcommunication / informatique et traitement des données / technologie et réglementation technique - core.ac.uk - PDF: www.loc.gov
Référence du formulaire: anr-form-090601-01-01... Référence du formulaire: ANR-FORM-090601-01-01 2/2
The continuity of mandibular formIt is reported in studies of patients with Mandibulofacial Dysostosis(Treacher Collins Syndrome, MFD) that the lower border of the mandible exhibits a consistent form....
 PDF: www.femto-st.fr PDF: jdr.sagepub.com
formulaire

appendix of forms

droit - iate.europa.eu
▷
▷
A treatise on pleading, and parties to actions : with second and third volumes, containing precedents of pleadings, and an appendix of forms adapted to the recent pleading and other rules; with practical notes ... /... 2-3 have title: A treatise on pleading, with a collection of precedents and an appendix of forms adapted to the recent pleading and other rules....
général - core.ac.uk - PDF: www.hathitrust.org
A treatise on pleading, and parties to actions : with second and third volumes, containing precedents of pleadings, and an appendix of forms adapted to the recent pleading and other rules, with practical notes /... 2-3 have title: A treatise on pleading, with a collection of precedents and an appendix of forms adapted to the recent pleading and other rules, with practical notes.Mode...
 PDF: www.hathitrust.org

proforma

informatique et traitement des données - iate.europa.eu
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Stfc annotated dmp template... Proposals for projects that would result in the production or collection of scientific data should include a data management plan as an attachment to the JeS proforma....
informatique et traitement des données / information et traitement de l'information / communication - core.ac.uk - PDF: figshare.com

report form

informatique et traitement des données - iate.europa.eu
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Registry processes representation.Legend: ACC/AHA =  American College of Cardiology/ American Heart Association; CDISC =  Clinical Data Interchange Standards Consortium; CRF =  Case Report Form; HL7 =  Health Level Seven; NCDR =  National Cardiovascular Data Registry; REDCap =  Research Electronic Data Capture.
informatique et traitement des données / économie monétaire - core.ac.uk - PDF: figshare.com

FORM OF LICENCE

général - eur-lex.europa.eu
formulaire

photocopy

général - eur-lex.europa.eu
Joindre une photocopie au formulaire

You must submit the form and a photocopy

général - eur-lex.europa.eu
▷
▷
Pm2.5 & ufp exposure and its asscosiation with respiratory health illness among photocopy workers in selangor...PM2.5 and ultrafine particle (UFP) with respiratory health illness among photocopy workers in Selangor....
général - core.ac.uk - PDF: psasir.upm.edu.my
Circulation versus photocopy: quid pro quo?...necessary for assessing the potential impact of a limited journal circulation policy at the University of California, San Francisco, included the effects on seating, on in-house photocopying, and on circulation....
 PDF: www.pubmedcentral.nih.gov
formulaire

filing card

industrie mécanique - techdico
formulaire

formulary

industrie mécanique / santé - techdico iate.europa.eu
Un formulaire prédéfini comprenant une concentration de formulaire de chaque ajout d'une pluralité d'ajouts est fourni.

A predefined formulary comprising a formulary concentration of each of a plurality of additions is provided.

informatique et traitement des données - wipo.int
▷
«jean, mon ami jean, comment la coucheras-tu ? »... notes pour servir à l'exploration d'un discours horizontal
... Parodies du formulaire liturgique, ou parodies de pratiques «routinières » ? La question peut se poser concernant ce type de formulaire chanté plus ou moins clos, réservé et protégé.Cheyronnaud...
... Are they parodies of the liturgical formulary, or parodies of practices based on "routine" ? Such a question can be asked as regards this kind of more or less closed, reserved and protected sung formulary.
général - core.ac.uk -
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Www.mdpi.com/journal/ijerph article drug-induced nephrotoxicity and dose adjustment recommendations: agreement among four drug information sources... This study is aimed at assessing concordance in information on drug-induced nephrotoxicity and dose adjustment recommendations by comparing four drug information sources (DRUGDEX®, UpToDate®, Medscape ® and the Brazilian Therapeutic Formulary) using the formulary of a Brazilian public hospital....
santé / vie sociale / droit pénal - core.ac.uk - PDF: www.mdpi.com
The academy of managed care pharmacy format for formulary submissions: an evolving standard—a foundation for managed care pharmacy task force report ...2.0 of the Academy of Managed Care Pharmacy's (AMCP's) Format for Formulary Submissions and to elaborate on several key issues regarding the use of the Format that users, potential users, and pharmaceutical manufacturers have raised since AMCP...
formulaire

blank form

informatique et traitement des données - iate.europa.eu
Spécifiez si vous voulez laisser le formulaire ouvert, fermez le formulaire ou un autre formulaire vierge s’ouvrent pas après l’envoi du formulaire.

Specify whether to leave the form open, close the form, or open another blank form after the form is submitted.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
Fermeture du formulaire existant et un formulaire vierge s’ouvre.

The existing form closes and a new, blank form opens.

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)
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▷
'symbolic subtraction ' of fixed formatted graphics and text from filled in formsThe proposed method has the aim to separate the filled in (typed or handwritten) information in a form, from the fixed preprinted textual and graphical information of the blank form.-.--~...
général - core.ac.uk - PDF: citeseerx.ist.psu.edu
Whereas we are informed, that there is brought into the port of london from [ blank ] in the ship or vessel called the [ blank ] whereof [ blank ] is master, [ blank ] of books, marked as in the margent, and specified in a catalogue presented unto us upon the accompt of [ blank ]. these are to certify that in pursuance of act of parliament in that behalf made, we have appointed [ blank ] or either of them, with one or more of the company of stationers ... to be present at the opening thereof, and to view the same ......p.).Blank form for customs reporting.Imprint...
 PDF: quod.lib.umich.edu
formulaire

Appendix of Forms

droit - iate.europa.eu
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A treatise on pleading, and parties to actions : with second and third volumes, containing precedents of pleadings, and an appendix of forms adapted to the recent pleading and other rules; with practical notes ... /... 2-3 have title: A treatise on pleading, with a collection of precedents and an appendix of forms adapted to the recent pleading and other rules....
général - core.ac.uk - PDF: www.hathitrust.org
A treatise on pleading, and parties to actions : with second and third volumes, containing precedents of pleadings, and an appendix of forms adapted to the recent pleading and other rules, with practical notes /... 2-3 have title: A treatise on pleading, with a collection of precedents and an appendix of forms adapted to the recent pleading and other rules, with practical notes.Mode...
 PDF: www.hathitrust.org

handbook

industrie mécanique - lexique.mecaniqueindustrielle.com
▷
Le médecin de papier, mythe ou réalité ?
... Cette dernière définissait les maladies maritimes les plus couramment rencontrées et était munie d'un formulaire indiquant les principales propriétés des produits médicamenteux embarqués, avec la manière de s'en servir et surtout de les administrer....
...« Le médecin de papier » can be defined as a little handbook regularly brought up to date, which gave and still gives the captains of merchant ships, fishing-boats or yachts, elementary rules in order to care for their crew in ...
général - core.ac.uk -
▷
▷
Ch-99-7-2 (rp-805) influence of architectural screens on rooftop concentrations due... An equivalent stack height (ESH) concept is introduced, which is used to develop a stack height reduction (SHR) factor that may be used in conjunction with existing stack design procedures found in the 1997 ASHRAE Handbook---Fundamentals to account for the presence of architectural screens
industrie mécanique - core.ac.uk - PDF: citeseerx.ist.psu.edu

Publications scientifiques

▷
▷
A.: form reading based on form-type identification and form-data recognition... This technology can solve difficulties in variety for reading different items on fairly large number of different types of forms....
général - core.ac.uk - PDF: citeseerx.ist.psu.edu
▷
▷
Extensive form reasoning in normal form games.There is a tension between a belief in the strategic relevance of information sets and subgames and a belief in the sufficiency of the reduced normal form....
général - core.ac.uk - PDF: links.jstor.org
▷
▷
Regulatory barriers and entry in developing economiesWe model entry by entrepreneurs into new markets in developing economies with regulatory barriers in the form of licence fees and bureaucratic delay....
général - core.ac.uk - PDF: www.cedi.org.uk
▷
▷
Regulatory barriers & entry in developing economiesWe model entry by entrepreneurs into new markets in developing economies with regulatory barriers in the form of licence fees and bureaucratic delay....
général - core.ac.uk - PDF: www.wdi.umich.edu
▷
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Kondo effect in mesoscopic quantum dots...dotexperiments.Comment: 50 pages, 18 figures, contribution to the Handbook of Magnetism and Advanced Magnetic Materials, Vol....
commercialisation / industrie mécanique / production et structures agricoles - core.ac.uk - PDF: arxiv.org

Synonymes et termes associés français

FORMULAIRE

•

Formulaire

•

proforma

•

photocopie

•

sous forme imprimée

•

façonner

[...]

former

•

forme

•

message conventionnel

•

message type

•

message proforma

•

message-standard

•

guide

•

manuel

•

version papier

•

formulaire de déclaration

•

formulaire-navette

•

pro forma

•

fiche

•

formulaire navette

•

quorum

•

imprimé

•

formule

•

empreinte

•

support

•

présentation

•

Formulaire à utiliser

•

bordereau

•

formule de déclaration

•

formulaire de rapport

•

produire

•

forme matérielle

•

présentation matérielle

•

forme des titres

•

questionnaire

•

FORM

•

Service de la mise en valeur des ressources forestières

•

moule à cintrer

•

forme de cintrage

•

format

•

Exemples français - anglais

formulaire d'accompagnement

tracking form
chimie / environnement / politique et structures industrielles - iate.europa.eu

formulaire d'inscription

registration form
sciences humaines - iate.europa.eu

formulaire type

model form
général - eur-lex.europa.eu
standard form
construction européenne / assurance - iate.europa.eu
[...]

formulaire E115

claim for cash benefits for incapacity for work
E 115 form

formulaire E120

certificate of entitlement to benefits in kind for pension claimants and members of their family
E120 form

formulaire E127

E127 form
individual record of monthly lump-sum payments

formulaire E128B

form E128B
certificate of entitlement to necessary benefits in kind during a stay in a Member State
E128B

formulaire communautaire

Community form

formulaire d'analyse

job questionnaire

formulaire d'identification

identification form

EDI formulaire

forms EDI
forms electronic data interchange

formulaire électronique

e-form
machine-readable form
electronic form

formulaire E301

certificate concerning the periods to be taken into account for the granting of unemployment benefits
E301 form

formulaire E105

certificate concerning the members of the family of an employed person or self-employed person to be taken into consideration for the calculation of cash benefits in the case of incapacity for work
E105 form

formulaire d'opposition

opposition form

formulaire FAL

FAL form

formulaire E113

hospitalization:notification of entering and leaving hospital
E113 form

formulaire E122

E122 form
certificate for the granting of benefits in kind to members of the family of pensioners

formulaire E126

E126 form
rates for refund of benefits in kind

formulaire E109

E109 form
certificate for the registration of members of the employed or self-employed person's family and the updating of lists

formulaire E107

application for a certificate of entitlement to benefits in kind
E107 form

formulaire E119

E119 form
certificate concerning the entitlement of unemployed persons and the members of their family to sickness and maternity insurance benefits

formulaire E601

request for information concerning the amount of income received in a Member State other than the competent Member State
E601 form

formulaire E001

request for information,communication of information,request for forms,reminder on an employed person,a self-employed person,a frontier worker,a pensioner,an unemployed person,a dependant
E001 form

demande ou communication de renseignements,demande de formulaires,rappel concernant un travailleur salarié,un travailleur non salarié,un frontalier,un pensionné,un chômeur,un ayant droit

request for information,communication of information,request for forms,reminder on an employed person,a self-employed person,a frontier worker,a pensioner,an unemployed person,a dependant
E001 form

formulaire E111

certificate of entitlement to benefits in kind during a stay in a Member State
E111 form

formulaire E118

notification of non-recognition or of end of incapacity for work
E118 form

formulaire E112

E112 form
certificate concerning the retention of the right to sickness or maternity benefits currently being provided

formulaire d'évaluation

assessment form

formulaire préimprimé

preprinted form

formulaire E602

E602 form
concerning the aggregation of periods of employment,of self-employment or of residence

formulaire E114

E114 form
granting of major benefits in kind

formulaire E302

certificate relating to members of the family of an unemployed person who must be taken into account for the calculation of benefits
E302 form

Traductions en contexte français - anglais

formulaire E115

claim for cash benefits for incapacity for work

assurance - iate.europa.eu
formulaire E120

certificate of entitlement to benefits in kind for pension claimants and members of their family

protection sociale - iate.europa.eu
formulaire E128B

certificate of entitlement to necessary benefits in kind during a stay in a Member State

union européenne - iate.europa.eu
formulaire E128B

E128B

union européenne - iate.europa.eu
formulaire E301

certificate concerning the periods to be taken into account for the granting of unemployment benefits

assurance - iate.europa.eu
formulaire E105

certificate concerning the members of the family of an employed person or self-employed person to be taken into consideration for the calculation of cash benefits in the case of incapacity for work

assurance - iate.europa.eu
formulaire E122

certificate for the granting of benefits in kind to members of the family of pensioners

assurance - iate.europa.eu
formulaire E109

certificate for the registration of members of the employed or self-employed person's family and the updating of lists

assurance - iate.europa.eu
formulaire E107

application for a certificate of entitlement to benefits in kind

assurance - iate.europa.eu
formulaire E119

certificate concerning the entitlement of unemployed persons and the members of their family to sickness and maternity insurance benefits

protection sociale - iate.europa.eu
formulaire E111

certificate of entitlement to benefits in kind during a stay in a Member State

assurance - iate.europa.eu
formulaire E118

notification of non-recognition or of end of incapacity for work

assurance - iate.europa.eu
formulaire E112

certificate concerning the retention of the right to sickness or maternity benefits currently being provided

assurance - iate.europa.eu
formulaire E602

concerning the aggregation of periods of employment,of self-employment or of residence

protection sociale - iate.europa.eu
formulaire E302

certificate relating to members of the family of an unemployed person who must be taken into account for the calculation of benefits

assurance - iate.europa.eu


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Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,

Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,

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