Dictionnaire français - anglais

en cas de

grossesse
général - eur-lex.europa.eu
en cas de sinistre
assurance - iate.europa.eu
en cas de mort
droit - iate.europa.eu
en cas de traitement
général - eur-lex.europa.eu
En cas de décision
général - eur-lex.europa.eu
en cas de maladie
général - eur-lex.europa.eu
en cas de cotitularité
recherche et propriété intellectuelle - iate.europa.eu
en cas de défaillance
général - eur-lex.europa.eu
En cas de transbordement
général - eur-lex.europa.eu
en cas de récidive
industries charbonnière et minière / union européenne - iate.europa.eu
en cas de décès
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en cas de contestation
droit - iate.europa.eu
T – En cas de
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En cas de réponse positive
général - eur-lex.europa.eu
échanges dinformations en cas de réponse positive

the exchange of information after a hit

général - eur-lex.europa.eu
Mesures en cas de manquement
général - eur-lex.europa.eu

Publications scientifiques

Liberté de choix et protection juridique des conjoints de fait en cas de rupture : difficile exercice de jonglerie
... Pourtant, contrairement aux autres provinces canadiennes, les conjoints de fait défavorisés ne bénéficient d’aucune protection législative en matière alimentaire et patrimoniale en cas de rupture.L’auteure...
droit international - core.ac.uk - PDF: www.erudit.org
Protection conférée à l’accréditation par le droit du travail québécois en cas de sous-traitance : analyse jurisprudentielle
... Ce mémoire tente de répondr22e à la question de recherche suivante : quelle protection est conférée à l’accréditation par le droit du travail québécois en cas de sous-traitance? Une analyse qualitative de la jurisprudence rendue subséquemment à la modification législative de 2003 permettra de répondre à cette question....
commercialisation / production et structures agricoles / activité agricole - core.ac.uk -
Technologies pour la détection et l’alerte en cas de chute : état des lieux, limites et recommandations pour leur accompagnement et amélioration
... Cet article présente leur évaluation « qualité » et des recommandations pour accompagner la prise de conscience des enjeux liés à la chute et la mise en œuvre des technologies de détection et alerte en cas de chute, leur diffusion ainsi des pistes pour leur amélioration....
... This article provides recommendations to support the awareness of issues related to the fall, to accompany the dissemination and implementation of technologies for detecting and warning of falling, and improve existing solutions
recherche et propriété intellectuelle / activité agricole - core.ac.uk -
Aux origines lointaines du « service action » : sabotages et opérations spéciales en cas de mobilisation et de guerre (1871-1914)
La guerre de 1870 et l’utilisation des chemins de fer dans les opérations militaires ont montré l’intérêt de recourir aux sabotages en cas de mobilisation et de guerre avec l’Allemagne....
Europe - core.ac.uk - PDF: journals.openedition.org
Proposition d'un outil d'aide à la décision pour la gestion des commandes en cas de pénurie : une approche par la performance
... Nous proposons un modèle d'Advanced Available To Promise pour l'aide à la gestion de commandes en cas de rupture....
... Concretely, the thesis proposes a model known as “Advanced Availbale To Promise” for decision- aking with the order management in the event of stock-out...
Europe - core.ac.uk - PDF: core.ac.uk
L'évaluation du préjudice en cas de perte de gains... L'évaluation du préjudice en cas de perte de gains....
général - core.ac.uk -
Déficits en immunoglobulines en cas de rhinosinusite chronique... La méta-analyse a permis de déterminer la prévalence des déficits en immunoglobulines à 13% en cas de RSC résistant au traitement standard, et à 23% dans les formes les plus sévères de RSC....
Europe / recherche et propriété intellectuelle / activité agricole - core.ac.uk - PDF: archive-ouverte.unige.ch
Le sort du dépôt de garantie en cas de cession de contrat... La jurisprudence est pourtant réticente à consacrer un tel transfert à propos du dépôt de garantie constitué par un locataire, en cas de cession de bail....
Europe / activité agricole - core.ac.uk - PDF: okina.univ-angers.fr
Le régime de responsabilité internationale en cas de pollution des mers par les hydrocarbures... Le régime de responsabilité internationale en cas de pollution des mers par les hydrocarbures....
détérioration de l'environnement / politique de l'environnement / industrie pétrolière - core.ac.uk -
Le patrimoine culturel matériel et immatériel: quelle protection en cas de conflit armé?L’individu est vulnérable en cas de guerre dans son intégrité physique mais aussi dans son identité culturelle, notamment dans les conflits à composante ethnique, culturelle ou religieuse....
politique tarifaire - core.ac.uk - PDF: archive-ouverte.unige.ch

Exemples français - anglais

général - eur-lex.europa.eu
droit - iate.europa.eu
[...]

Traductions en contexte français - anglais

en cas de refus d'embarquement contre leur volonté; b) en cas d'annulation de leur vol; c) en cas de vol retardé.

They are denied boarding against their will; (b) their flight is cancelled; (c) their flight is delayed.

transports aérien et spatial - eur-lex.europa.eu
en cas de violation de ...

in the event of any breach of ...

général - iate.europa.eu
Assistance mutuelle en cas de dérogation dans des cas individuels

Mutual assistance in the event of case-by-case derogations

pouvoir exécutif et administration publique - eur-lex.europa.eu
% en cas de mise en concurrence

% if bidding process

général - eur-lex.europa.eu
agir conformément aux règlements de police en cas de visibilité réduite et en cas de bonne visibilité

act according to police regulations in case of reduced visibility and in case of good visibility

politique de coopération - eur-lex.europa.eu
EN CAS D’INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise.

IF SWALLOWED: Call a POISON CENTER or doctor/physician if you feel unwell.

chimie - iate.europa.eu
EN CAS D'INGESTION: appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin en cas de malaise

IF SWALLOWED: Call a POISON CENTER or doctor/physician if you feel unwell.

général - eur-lex.europa.eu
en cas de transport maritime

in the case of maritime traffic

transports maritime et fluvial - eur-lex.europa.eu
En cas de procédures ouvertes

In the case of open procedures

général - eur-lex.europa.eu
en cas de force majeure.

in the case of force majeure.

général - eur-lex.europa.eu
Assistance en cas de manquement

Assistance in the event of non-compliance

finances de l'union européenne - eur-lex.europa.eu
Procédures en cas de liquidation

Procedures in the event of a liquidation

général - eur-lex.europa.eu
Notification en cas de manquement

Notification in the event of breach

général - eur-lex.europa.eu
Traduction en cas de litige

Translation in the event of a dispute

pouvoir exécutif et administration publique - eur-lex.europa.eu
Mesures en cas de manquement

Action in the case of non-compliance

général - eur-lex.europa.eu


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