Dictionnaire français - anglais

déclaration concernant

les droits d'auteur
droit de l'union européenne - iate.europa.eu
Déclaration concernant les substances parfumantes
général - eur-lex.europa.eu
déclaration concernant les mouvements physiques
général - iate.europa.eu
Sous-déclaration concernant le lieu de capture
pêche - eur-lex.europa.eu
Tableau de déclaration concernant les sociétés-écrans
libre circulation des capitaux - eur-lex.europa.eu

Publications scientifiques

Recueil de pièces originales relatives principalement aux différends entre louis xi, alors dauphin, et charles vii. (1420-1500).... Minute d'une lettre adressée par le roi, le 7 novembre 1475, à messire Thomas ; 21 Copie de la main-levée baillée par les gens de Mr le Dauphin aux gens des églises de Lion ; 22 Arrêté pris au sujet d'un subside mis par le Dauphin en Dauphiné sur les blés venant de France ; 23 Double du procès de Marin et de Rollando, pris le jour de Ste-Croix de septembre en 1459, à la déroute de Gênes, et des réponses par eux faites à l'interrogatoire qu'ils ont subi avant de mourir ; 24 Éclaircissement et déclaration concernant le traité de paix entre le Roy et le duc de Bretagne, en 1476 ; 25 Copia responsionis factæ per magnificum dominum Galeam Vicecomitem marchioni Montisferrati,...
Europe / activité agricole / recherche et propriété intellectuelle - core.ac.uk - PDF: gallica.bnf.fr

Exemples français - anglais

général - eur-lex.europa.eu
général - eur-lex.europa.eu
général - eur-lex.europa.eu
[...]
recherche et propriété intellectuelle / fiscalité / santé / union européenne / pouvoir exécutif et administration publique / institutions de l'union européenne et fonction publique européenne / droit / informatique et traitement des données / technologie et réglementation technique - iate.europa.eu
union européenne / organisations internationales / informatique et traitement des données / politique internationale / droit / institutions de l'union européenne et fonction publique européenne / pouvoir exécutif et administration publique / sciences naturelles et appliquées / industrie - iate.europa.eu
sciences humaines - iate.europa.eu
[...]

Traductions en contexte français - anglais

déclaration concernant le chiffre daffaires, ou

a declaration concerning the sales turnover, or

général - eur-lex.europa.eu
Déclaration concernant lacceptation de la succession

Declaration of acceptance of the succession

politique commerciale - eur-lex.europa.eu
Déclaration concernant la renonciation à la succession

Declaration of waiver of the succession

général - eur-lex.europa.eu
Déclaration concernant la destruction intentionnelle du patrimoine culturel

Declaration concerning the Intentional Destruction of Cultural Heritage

organisations internationales - iate.europa.eu
Déclaration concernant la saisie des fonds à titre conservatoire

Declaration concerning the preservation of funds

général - eur-lex.europa.eu
fausse déclaration concernant le pays ou le lieu d'origine

false declaration concerning country or place of origin

droit - iate.europa.eu
Déclaration concernant les exigences de fonds propres et informations financières

Reporting on own funds requirements and financial information

gestion comptable - eur-lex.europa.eu
Déclaration concernant la décision du Conseil sur lassociation UE-Israël

Declaration to the decision of the EU-Israel Association Council

général - eur-lex.europa.eu
Elle n'a fait aucune déclaration concernant l'article X du protocole.

It made no declaration in relation to Article X of the Protocol.

général - eur-lex.europa.eu
Déclaration concernant les exigences de fonds propres et informations financières

Reporting on own funds requirements and financial information

gestion comptable - eur-lex.europa.eu
Déclaration concernant les opérations de valorisation et d'élimination des déchets

Statement concerning waste recovery and disposal operations

politique de l'environnement - eur-lex.europa.eu
Déclaration concernant les exigences de fonds propres et informations financières

Reporting on own funds requirements and financial information

gestion comptable - eur-lex.europa.eu
déclaration concernant les produits ayant le caractère originaire à titre préférentiel

declaration for products having preferential origin status

politique tarifaire - iate.europa.eu
Déclaration concernant l'absence de situation d'exclusion et preuve de celle-ci

Declaration and evidence of absence of situation of exclusion

général - eur-lex.europa.eu
Déclaration concernant la déclaration du Conseil sur la lutte contre l'antisémitisme

Statement on the Council's Declaration on the fight against Antisemitism

général - CCMatrix (Wikipedia + CommonCrawl)


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