À qui appartient cette décision ?” répliqua Po Jun sans tact.

en Slovaquie, la cour dappel, par lintermédiaire du tribunal darrondissement dont la décision fait lobjet du recours

en Slovaquie, la cour dappel, par lintermédiaire du tribunal darrondissement dont la décision fait lobjet du recours

en Slovaquie: la cour dappel, par lintermédiaire du tribunal darrondissement dont la décision fait lobjet du recours

en Slovaquie, la cour d'appel, par l'intermédiaire du tribunal d'arrondissement dont la décision fait l'objet du recours

Le chef d'équipe pourra recourir au jury d'appel, dont la décision sera définitive.

e) « Répondant » – L’organisme dont la décision est portée en appel.

tierce personne indépendante dont la décision est finale.

Le responsable peut faire appel devant le Jury d’Appel, dont la décision sera définitive.

Le chef d’équipe peut faire appel devant le Jury d’Appel, dont la décision sera définitive.

La décision est communiquée par écrit au demandeur ainsi qu’au CÉR dont la décision a été portée en appel.

centrage à partir duquel un processus décisionnel peut être exprimé

Mais qui a fait le choix de se battre ou de coopérer ?

Qui n’a pas eu de peine pour electro dans le film ?

nom de l'autorité douanière dont la décision est portée en appel;