Les redevances de radio et de télévision sont donc des redevances légales, contrôlées par lÉtat, et doivent être considérées comme des ressources dÉtat [53].

lévolution du marché qui constitue une évolution notable de la situation

une tranche constituant une unité individualisée

Il y a donc six considérations qui induisent la joie, six qui induisent l'affliction, et six qui induisent l'équanimité.

La couche polymère possède des contours de surface qui constituent les indices préenregistrés.

Les paquets constituant des exceptions ou présentant des erreurs de sommes de contrôle (62) ou bien d'autres erreurs sont traités par logiciel.

Le dispositif de mémoire comprend de multiples cellules de stockage, qui constituent un réseau de mémoire.

la réalisation d'actes qui constituent illicite, la publicité trompeuse ou déloyale et, en général, constituent une concurrence déloyale.

On décrit également des peptides qui entrent comme composants antigéniques dans le vaccin.

La Commission a évalué les différentes mesures fiscales qui constituent des régimes daide dÉtat.

pratiques en vigueur qui constituent une discrimination à l'égard des femmes,

Et cela ne vaut pas seulement pour les biens dont on se compose le capital en circulation, mais aussi pour ceux dont se compose le capital fixe.

Le second étage comprend aussi une ou plusieurs perforations qui constituent des ouvertures par lesquelles le gaz peut s’écouler.

démolition des imposantes fortifications qui comptent alors pour un tiers environ dans

blanc et toute couleur sauf celles qui mènent à la disqualification.