par lutilisation de matériaux conformément aux normes harmonisées

les autres valeurs mobilières qui remplissent les conditions suivantes

qui remplissent les conditions fixées à lannexe II.

Les études toxicologiques sont réalisées dans des installations conformes

qui remplissent les conditions fixées à lannexe II, partie A

délivrent des documents d'identification qui sont conformes aux exigences établies à l'article 7, paragraphes 1, 2 et 3

Le présent règlement sapplique aux véhicules de la catégorie M1 répondant aux conditions suivantes

par l'utilisation de matériaux conformément aux normes harmonisées,

par l’utilisation de matériaux conformément aux normes harmonisées,

2) les autres valeurs mobilières qui remplissent les conditions suivantes:

Finance Islamique : Processus économique qui suit les règles de la charia.

par l’utilisation de matériaux conformément aux normes harmonisées,

qui satisfont intégralement aux exigences de lannexe II, y compris les prescriptions transitoires du chapitre 24 et

être issues de produits de la pêche qui ont été jugés propres à la consommation humaine et qui satisfont aux dispositions de la présente section

Les actions éligibles au titre du programme, qui remplissent les conditions cumulatives et comparatives suivantes: