quelles sont les autorités compétentes en ce qui concerne lexécution et quelles sont les autorités compétentes aux fins de lapplication de larticle 23.
Quelles sont les autorités habilitées à délivrer des licences individuelles?
Quelles sont les autorités habilitées à délivrer des licences individuelles?
Est-ce que leurs dossiers sont renvoyés à d’autres instances? (quels sont ces dossiers et à quelles instances sont-ils renvoyés?)
Chaque État membre détermine à quelles autorités cette information est transmise.
Cela dit qui décide quels sont les entreprises de télécommunication en France ?
les procédures administratives applicables au contrôle et à la surveillance de la flotte de pêche et les informations concernant les autorités compétentes
quelles sont les autorités compétentes en ce qui concerne l'exécution et quelles sont les autorités compétentes aux fins de l'application de l'article 23.
les autorités compétentes en ce qui concerne l'exécution et les autorités compétentes aux fins de l'application de l'article 23.
quelles sont les autorités compétentes en ce qui concerne l’exécution et quelles sont les autorités compétentes aux fins de l’application de l’article 23.
Réglementation des zones sur lesquelles les offices exercent leur compétence
Quelles sont les autorités responsables de l‘application des règles de cybersécurité ?
Toutefois, les autorités ont toléré les manifestations de rue suivantes contre la grâce royale, dont les autorités ont déclaré qu’elle avait été accordée par erreur.
Pouvez-vous nous indiquer quelles autorités compétentes ont été consultées à cette date ?
Quelles sont les personnes et les organisations avec lesquelles vous devez entrer en contact ?
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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