Voir alerte internationale lancée par la FONDATION WAUBRA
Veuillez lire la clause de non-responsabilité et l'avertissement de risque.
§ 11 Avertissement, pénalité contractuelle, dommages-intérêts, exonération de responsabilité
§ 11 Rappel à l’ordre, pénalité contractuelle, dommages-intérêts, exonération de responsabilité
§ 11 Avertissement, pénalité contractuelle, dommages-intérêts, exonération de responsabilité
Ceux qui ne le respecte pas se voit attribuer une sanction, de l'avertissement au bannissement.
L’étiquette et la notice indiqueront les avertissements suivants:
Un avertissement pour acte médical spécifique peut être affiché en réponse à l'entrée d'un code-barre.
Un avertissement peut être clairement défini sur la "porte d'entrée".
Un avertissement peut être clairement défini sur la "porte d'entrée".
Les prescriptions en matière de notification n'ont pas été pleinement satisfaites.
Enfin, la direction générale de CCAA a publié un démenti le 12 février 2020.
Un avis d'avertissement peut être clairement vu sur la "porte d'entrée".
Un avis d'avertissement peut être clairement vu sur la "porte d'entrée".
Toute mise en demeure envoyée par nous entraine de plein droit un coût supplémentaire de 25€ par mise en demeure.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод