La renonciation doit toujours être une renonciation expresse.
La renonciation doit toujours être une renonciation expresse.
notification de renonciation au principe de la répartition des charges
renonciation à la clause de nantissement négative
renonciation à la clause de nantissement pari passu
système de dispense généralisée de garantie
0— numéro de certificat de dispense de garantie
Garantie globale et dispense de garantie
Dispense de déclaration préalable à la sortie
Expéditeur agréé — Dispense de signature
dérogation de l'OMC concernant les services pour les pays les moins avancés
dérogation dans le domaine des services
dérogation de l'OMC concernant les services pour les pays les moins avancés
dérogation dans le domaine des services
dérogation de l'OMC concernant les services pour les pays les moins avancés
La renonciation à un droit ne doit pas être interprétée comme la renonciation à tout autre droit.
Ce sont les dispenses de dommages perte (LDW) qui sont aussi communément appelés dérogations Collision Damage (CDW).
Ce sont les dispenses de dommages perte (LDW) qui sont aussi communément appelés dérogations Collision Damage (CDW).
La décision de renonciation doit être motivée.
La décision de renonciation est motivée.
Absence de renonciation aux droits et recours
déclaration relative à la renonciation à la succession
La décision de renonciation est motivée.
réexaminer le projet), aucune dérogation n'est alors permise sauf
Dérogation aux fondements de l’inadmissibilité (Formulaire I-601)
DÉROGATION CONCERNANT LA PRESSION DE VAPEUR AUTORISÉE POUR LESSENCE CONTENANT DU BIOÉTHANOL
DÉROGATION CONCERNANT LA PRESSION DE VAPEUR AUTORISÉE POUR LESSENCE CONTENANT DU BIOÉTHANOL
Souvent, l’on dépose celle-ci en même temps qu’une demande de dérogation I-601.
exemption de visa pour les séjours de courte durée
mécanisme de suspension de l'exemption de visa
mécanisme de suspension temporaire de l'exemption de l'obligation de visa
levée des immunités, exemptions et privilèges
Quel est le pays dispensé de Visa / Programme d’Exemption de Visa?
Lexonération fiscale en vertu de la loi no 2771/1999
L'exonération en cas de dommages en cas de collision (CDW) n'est pas une assurance.
Perte de retenues mensuelles: Exonération de prime si vous êtes invalide.
Lexonération fiscale en vertu de la loi no 1892/90
L'exonération des dommages en cas de collision avec protection contre le vol (CDW-TP) n'est pas une assurance.
mécanisme de suspension
Dépassement autorisé de la pression de vapeur prescrite (kPa
En cas de dispense de garantie sur la base d'un agrément
Dispense de la notification de présentation
Certificat de garantie globale ou de dispense de garantie
Dépassement autorisé de la pression de vapeur prescrite (kPa) [1]
de couleur bleu pâle pour les certificats de dispense de garantie.
Dispense pour les marchandises arrivant sous transit
Super ou d'une collision ou perte Damage Waiver (SDW / CDW / LDW)
Super ou d'une collision ou perte Damage Waiver (SDW / CDW / LDW)
Procédures de levée de l'immunité (1) Apply Procédures de levée de l'immunité filter
L'annulation de dettes profite donc directement à la WestLB.
Certificats de garantie globale ou de dispense de garantie
Non-application provisoire des déductions des fonds propres
en bleu clair pour les certificats de dispense de garantie.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод