Procédure de vote et droits de vote
La procédure de vote suivante sapplique
Le président du comité pour T2S introduit également une procédure de vote à la demande de tout membre disposant dun droit de vote.
Il n’existe pas de procédure de vote en dehors du bureau de vote et de vote à distance.
Calendrier - La procédure de vote comprend les étapes suivantes
Des dispositions plus précises sur la procédure de vote sont fixées dans le règlement du Parlement.
Des dispositions plus précises sur la procédure de vote sont fixées par le règlement du Parlement.
Des dispositions plus précises sur la procédure de vote sont fixées dans le règlement du Parlement.
Des dispositions plus précises sur la procédure de vote sont fixées par le règlement du Parlement.
Le gagnant a été déterminé par une procédure de vote en trois parties.
L’assemblée générale décide sur le mode de vote.
Le Parlement applique, pour les votes sur les rapports, la procédure suivante
Le Parlement applique, pour les votes sur les rapports, la procédure suivante
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Le processus de vote est vérifié par PricewaterhouseCoopers.
Elections PEI a retenu les services de Simply Voting pour le vote électronique.
Il établit le processus de mise en candidature et de vote.
C'est lui qui établit le processus de la mise en candidature et de la votation.
Le vote ne peut être interrompu que par une motion d'ordre touchant le vote.
L'invention permet d'améliorer la fiabilité et l'authenticité des résultats du vote.
C'est lui qui établit le processus de la mise en candidature et de la votation.
Le vote se fera selon les dispositions de l’article 25.
Le secrétaire établit le processus de la mise en candidature et du vote.
Section 2 Scrutin et établissement des résultats6
Présentation des nouveaux candidats éventuels à la Commission, suivie des votes.
On pourra peut-être se pencher sur le mode de scrutin et sur le mode de représentation.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод